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Le Doctorat




Le doctorat, diplôme de 3ème cycle universitaire, sanctionne, après soutenance de thèse, la réalisation d’un travail de recherche original d’une durée, en règle générale, de 3 ans.

Durée et Obligations de la thèse


Pour s’inscrire en doctorat, le candidat doit être titulaire d’un diplôme national de Master ou d’un autre diplôme conférant le grade de Master.

La préparation du doctorat s'effectue en 3 ans. Des dérogations peuvent être accordées par le Président de l'ENS de Lyon sur proposition du directeur de l'école doctorale (ED)  et après avis du directeur de thèse et du conseil de l'ED, sur demande motivée du candidat, sous réserve du respect de conditions de financement.

Le travail de recherche, réalisé dans une unité de recherche dont l'ENS de Lyon est une tutelle, ou rattachée à une ED co-accréditée de l'ENS de Lyon, est encadré par un directeur de thèse habilité à diriger des recherches (HDR) ou accrédité par le Conseil Scientifique de l’Ecole.
Chaque directeur de thèse est rattaché à une école doctorale qui assure le suivi des thèses dans un ou plusieurs champ(s) disciplinaire(s) donné(s).

Tableau récapitulatif des champs disciplinaires et structures de recherche par écoles doctorales.

Afin de préparer son insertion professionnelle, en parallèle de son travail de recherche, le doctorant est tenu de suivre des formations disciplinaires proposées par son école doctorale et des formations transversales proposées par l'Université de Lyon. Le nombre de formations que doit suivre un doctorant est défini par son école doctorale.

Par ailleurs, le règlement intérieur de l'ENS de Lyon dispose que les doctorants doivent justifier d'un support financier  pendant leur thèse. Le montant de ce support mensuel, acquis pour une durée minimale de 3 ans  est  au moins égal au montant fixé annuellement par le Conseil d’administration de l’Ecole (à titre indicatif pour l’année 2016/2017, le niveau minimum exigé en sciences exactes et expérimentales correspond à la rémunération nette d’un contrat doctoral relevant de l’arrêté du 23/04/2009 et à 1000.00 € nets en lettres et sciences humaines).

Des compléments de salaires peuvent être accordés pour les étudiants étrangers dont la rémunération serait inférieure (cf bourse attractivité). En fonction de la source et du type de financement, le contrat doctoral peut être géré par la direction des ressources humaines de l’ENS de Lyon.
Des activités complémentaires au travail de recherche peuvent être prévues dans le contrat de travail du doctorant sous la forme d’une Activité Complémentaire d’Enseignement (ACE) ou d’une activité de Doctorant Conseil. Ces activités peuvent être exercées à l’ENS de Lyon ou dans un autre établissement.

Inscription et Réinscription en doctorat

L'inscription annuelle en doctorat est obligatoire et nécessite des démarches aussi bien auprès de l'ENS de Lyon (Inscription administrative) qu'auprès de l'école doctorale (Inscription pédagogique).
Ces deux inscriptions doivent être renouvelées au début de chaque année universitaire.

Inscription administrative : à l 'ENS de Lyon (PRINS)

Le doctorant accède à son dossier d'inscription ou de réinscription en thèse via la plateforme de pré-inscription (PRINS) du site internet de l'école.

Ce dossier doit être imprimé puis transmis au Bureau du 3ème cycle du service des études et de la scolarité dûment complété et signé accompagné des pièces justificatives demandées (ces pièces justificatives sont listées en deuxième page du dossier).


L'inscription en doctorat est prononcée par le Président de l'ENS de Lyon sur proposition du directeur de l'ED après avis du directeur de thèse et du directeur de l'unité de recherche.

Les candidats admis en thèse pour la première fois à l'Ecole devront confirmer leur demande d'inscription sur l'application PRINS (cf ci-dessus).


Le doctorant est invité à signer la Charte des thèses.

Ce document précise les droits et les obligations de chaque partie durant la période de préparation de la thèse.

L'inscription se fait en début d'année universitaire;.

La réinscription est obligatoire chaque année, selon les mêmes modalités.

Inscription Pédagogique : à l'Ecole Doctorale (SIGED)

L’Université de Lyon a développé un système d’inscription en ligne (SIGED) pour les Ecoles Doctorales du site. Cette démarche vous permet d’obtenir la validation de votre inscription pédagogique en thèse par votre école doctorale (nécessaire pour votre inscription administrative en thèse à l’ENS de Lyon), puis d’accéder aux différentes formations doctorales proposées par l’Université de Lyon.

Mode Emploi_Connexion SIGED 1ère Inscription
Note inscription en 1ère Année à l'Université de Lyon



Paiement et exonérations

L'inscription ou la réinscription en doctorat est soumise au paiement par l' étudiant de droits de scolarité, de sécurité sociale et de médecine préventive fixés annuellement par arrêté ministériel.

Cas des exonérations :

au paiement des droits de scolarité
Des exonérations des droits d’inscription sont accordées de plein droit aux bénéficiaires d'une bourse d'enseignement national accordée par I'Etat et aux pupilles de la Nation, dans les conditions prévues par les dispositions légales et réglementaires.
Des exonérations peuvent être accordées sur demande pour raisons personnelles, conformément à la règlementation en vigueur. L'étudiant souhaitant bénéficier d'une telle exonération doit en faire la demande au Président de I'ENS de Lyon.

• au paiement de la cotisation au régime étudiant de Sécurité Sociale
- Etudiant justifiant d'une bourse (même à taux zéro) du gouvernement français exclusivement (Les étudiants en instance d'obtention de bourse doivent s'acquitter dans un premier temps de la cotisation et peuvent en demander le remboursement dès l'attribution de ladite bourse).
- Etudiant de plus de 28 ans (au 1er septembre) non affilié l'année précédente.
- Etudiant salarié permanent 
- Etudiant conjoint, concubin ou signataire d'un PACS avec un assuré(e) social(e) sous réserve qu'il figure sur l'attestation vitale.

Signalement de la thèse

Toutes les thèses en préparation sont signalées auprès de l'Agence Bibliographique de l'Enseignement Supérieur (ABES), afin de renforcer la visibilité de la recherche française. 
 
Pour être certain de l'authenticité de sa thèse, le doctorant doit, dès son inscription en 1ère année de doctorat, s'assurer sur www.theses.fr que son sujet n'est pas déjà traité par un autre doctorant.
Tout changement en cours de thèse (titre de thèse, directeur de thèse,...) doit être formulé par courriel au Bureau du 3ème cycle du service des études et de la scolarité par le directeur de thèse.

Cotutelle internationale de thèse

Dans le cadre des études doctorales, une cotutelle de thèse peut être créée entre les universités et établissements d'enseignement supérieur français, d'une part, et leurs homologues d'un pays étranger, d'autre part.
Cette procédure de cotutelle de thèse est régie par l'arrêté du 25/05/2016.
Chaque cotutelle de thèse se déroule dans le cadre d'une convention liant les deux établissements intéressés et impliquant un principe de réciprocité.
La cotutelle doit être effective au plus tard l'année qui suit la première année universitaire d'inscription, quel que soit l'établissement d'inscription.

Voir la rubrique Cotutelle de thèse.

Label Européen

Le doctorat européen est une initiative du Comité de Liaison des Conférences des Recteurs et de Présidents des Universités des pays membres de la Communauté Européenne.

Il s’agit d’un "label" décerné en sus du Doctorat délivré par une université européenne lorsque les quatre conditions suivantes sont remplies :
1. Le doctorat devra avoir été préparé, en partie, lors d’un séjour d’au moins un trimestre dans un autre pays de la communauté européenne.
2. L’autorisation de soutenance est accordée au vu de rapports rédigés par au moins deux professeurs appartenant à deux établissements d’Enseignement Supérieur de deux états européens. Les rapporteurs ne peuvent appartenir à l’établissement où le doctorat est soutenu.
3. Un membre au moins du jury doit appartenir à un établissement d’Enseignement Supérieur d’un état membre de l’Union Européenne autre que celui dans lequel le doctorat est soutenu.
4. Une partie de la soutenance doit être effectuée dans une langue nationale européenne autre que la (ou les) langue(s) nationale(s) du pays où est soutenu le doctorat.
Le choix des rapporteurs et la composition du jury de soutenance doivent être en conformité avec les articles 18 et 19 de l’arrêté du 7 août 2006.

Mise en œuvre à l’ENS de Lyon
Le doctorant souhaitant obtenir une attestation de Label « doctorat européen »
1. rédige une demande spécifique de label à l’attention du Président de l’ENS de Lyon, sous couvert du Directeur de thèse et du Directeur de l’Ecole Doctorale, accompagnée d’un formulaire de validation de cette demande disponible au Bureau du 3ème Cycle du Service des Etudes et de la Scolarité
2. remet, avec le dossier de demande de soutenance :
- sa demande spécifique avec le formulaire de validation dûment complété et signé par toutes les parties
- une attestation de stage établie par le laboratoire d’accueil dans un autre pays de l’UE que l’état français
- une lettre de son encadrant dans ce laboratoire sur le travail de thèse effectué.
Au moins un des rapports pour l’autorisation de soutenance devra être rédigé en langue française.
Le procès-verbal de la soutenance indiquera que le jury accorde la qualification de label « doctorat européen ».

Après la soutenance, le président du jury précise dans son rapport de soutenance dans quelle autre langue de l’Union Européenne que le français, une partie de la soutenance a été réalisée.

Codirection de thèse

Une procédure de codirection doit être mise en place lorsque le doctorant a plusieurs directeurs de thèse français de deux établissements français différents.
Chaque codirection de thèse se déroule dans le cadre d'une convention liant les deux établissements intéressés et impliquant un principe de réciprocité.

Télécharger le modèle de Convention de codirection
 

Modalités de soutenance de thèse

Le dossier du projet de soutenance de thèse  doit parvenir au Bureau du 3ème cycle du Service des Etudes et de la Scolarité trois mois avant la date de soutenance envisagée, conformément au Guide du doctorant de l'Université de Lyon.
Le traitement des dossiers de soutenances est interrompu pendant les congés d'été et de Noël.

Aucune thèse ne peut être soutenue pendant les périodes de fermeture administrative de l'établissement.

Il appartient au candidat de prendre contact avec son école doctorale afin de vérifier les exigences de cette dernière pour les soutenances de thèse. L'école doctorale fournira, le cas échéant, un justificatif des formations doctorales obligatoires suivies.

Le document "Projet de soutenance de thèse (PST)" est établi par le directeur de thèse, qui veille à la conformité des propositions des rapporteurs (dont l'avis est requis pour l'autorisation à soutenir) et des membres du jury avec les dispositions de l'arrêté du 25 mai 2016.

La demande doit être intégralement complétée.

Le document « Echéancier de préparation d’une soutenance de thèse» récapitule les étapes à suivre pour l'organisation d’une soutenance de thèse.

RAPPEL DES TEXTES 
Sur la désignation des pré-rapporteurs, la composition de jury de soutenance et le déroulement de la soutenance de thèse :

Ø Arrêté du 25 mai 2016 fixant le cadre national de la formation et les modalités conduisant à la délivrance du diplôme national de doctorat (en vigueur à compter du 01/09/2016)



Après la soutenance
Après la soutenance et dans les meilleurs délais, doivent être remis au Bureau du 3ème cycle, les originaux dûment complétés et signés :

- du procès-verbal de soutenance,
- de l'avis du jury sur la reproduction de la thèse,
- du rapport final de soutenance,

L'attestation de réussite est établie à réception du procès-verbal de soutenance et du rapport final de soutenance.
Aucun diplôme de doctorat ne sera délivré en l'absence du dépôt définitif de la thèse auprès des services de la bibliothèque de l'ENS de Lyon.
 

Diffusion de la thèse

Par une décision du Conseil Scientifique du 2 décembre 2010 et conformément à l'arrêté du 25 septembre 2016, l'ENS de Lyon a rendu obligatoire le dépôt légal électronique des thèses à compter du 1er janvier 2011.
L'enregistrement électronique des thèses est assuré par la Bibliothèque de l'ENS de Lyon (site Monod), quelle que soit la discipline de la thèse.

L'enregistrement électronique de la thèse comporte deux phases :
  • le dépôt électronique deux mois à trois semaines avant la soutenance. Étape indispensable pour le maintien de l'autorisation de soutenir.
  • le dépôt définitif au plus tard un mois après la soutenance (3 mois en cas de modifications demandées par le jury).
Voir aussi la rubrique thèses électroniques

Textes de référence


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ACTUALITES
La plateforme d'inscription (PRINS) est ouverte jusqu'au 16/09/2016.

Droits de Scolarité 2016/2017
Bulletin de versement des droits universitaires 2016/2017

Formulaire en vue de l'immatriculation d'un étudiant à la sécurité sociale 2016/2017 

Activités Complémentaires d'Enseignement 2016-2017


 
 
Mise à jour le 8 décembre 2016
Ens de Lyon
15 parvis René Descartes - BP 7000 69342 Lyon Cedex 07 - FRANCE
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