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Le Comité Hygiène Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT)

Par décision n°3-17, a été mis en place à l'ENS, un Comité Hygiène Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT) conformément aux dispositions des décrets n° 82-453 du 28 mai 1982 modifié relatif à l'hygiène et à la sécurité du travail, ainsi qu'à la médecine de prévention dans la fonction publique, et 2012-571 du 24 avril 2012 relatif au Comité d'Hygiène de Sécurité et des Conditions de Travail dans les établissements publics d'enseignement supérieur relevant du ministre chargé de l'enseignement supérieur. 

Le fonctionnement du CHSCT est fixé par un règlement intérieur adopté en instance le 9 février 2015.


Décisions

Les décisions du président ainsi que les décisions de création et d'organisation des structures et délégations de signatures sont disponibles en téléchargement.

Consulter les décisions

Zoom sur

Description

La composition est fixée comme suit :

  • le Président de l'ENS, Président du comité
  • le Directeur général des services ayant autorité en matière de ressources humaines
  • 8 représentants des personnels

Titulaire : Camille BORNE (FERC SUP - CGT)
Suppléant : Naima DEBEAUX (FERC SUP - CGT)

Titulaire : Françoise MOREL-DEVILLE (FERC SUP - CGT)
Suppléant : Afifa ZENATI (FERC SUP - CGT)

Titulaire : Perrine MASSONEAU-SEMEILLON (FERC SUP - CGT)
Suppléant : Ludivine VAGNEUR (FERC SUP - CGT)

Titulaire : Fabien MONGELARD (FERC SUP - CGT)
Suppléant : Denise AUBERT (FERC SUP - CGT)

Titulaire : Arezki BOUDAOUD (FERC SUP - CGT)
Suppléant : Delphine GALIANA (FERC SUP - CGT)

Titulaire : Benjamin GILLET (SGEN - CFDT)
Suppléant : Elke HALLEZ (SGEN - CFDT)

Titulaire : Emmanuel SEIGLAN (SGEN - CFDT)
Suppléant : Zofia HAFTEK-TERREAU (SGEN - CFDT)

Titulaire : Lydie KOWET (SUD Éducation & SUD Recherche EPST)
Suppléant : Pierre-Yves JALLUD (SUD Éducation & SUD Recherche EPST)

Formation élargie
Lorsque le comité se réunit en formation élargie pour l’examen des questions susceptibles d’avoir des conséquences directes sur les usagers au regard des risques auxquels ils peuvent êtes exposés, les deux représentants des usagers sont :

Titulaire : Clément LUY (SYNERGIE)
Suppléant : Zoé GRANGE-MARCZAK (SYNERGIE)

Titulaire : Marine LO IANOCO (SYNERGIE)
Suppléant : Emilie HAZARD (SYNERGIE)

Les représentants des usagers n’ont pas voix délibérative.

Membres de droit :

  • Les médecins de prévention 
  • La conseillère de prévention
  • L'inspecteur santé et sécurité au travail

 

 

 

  • Il examine les questions relatives à l'hygiène et à la sécurité qui intéressent tout ou partie de l'établissement.
  • Il suggère toute mesure de nature à améliorer l'hygiène et la sécurité au travail ou du cadre de vie, et à assurer l'instruction et le perfectionnement des personnels et des élèves et usagers dans ce domaine.
  • Il procède à l'analyse des risques professionnels auxquels sont exposés les personnels, élèves et usagers de l'établissement.
  • Son président établit chaque année un rapport sur l'évolution de ces risques.

Réunions du Comité Hygiène Sécurité et des Conditions de Travail :

  • 8 septembre 2020
  • 9 octobre 2020

Consulter les ordres du jour et relevés de décisions du CHSCT (accès réservé aux personnels et étudiants de l'ENS de Lyon, en activant le VPN si vous êtes à l'extérieur des bâtiments de l'ENS de Lyon).

Le Président de l'ENS de Lyon a nommé un conseiller en prévention (anciennement agent chargé de la mise en œuvre des règles d'hygiène et de sécurité (ACMO)).

Cet agent exerce sa mission conformément aux articles 4, 4-1 et 4-2 du décret n° 82-453 du 28 mai 1982 modifié relatif à l'hygiène et à la sécurité du travail ainsi qu'à la prévention médicale dans la fonction publique.

Cet agent est placé directement sous la responsabilité du Président de l'ENS pour l'exercice de ses fonctions de conseiller en prévention.