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Les décisions du Président, ainsi que les décisions de création et d'organisation des structures et délégations de signatures pour chaque pôle sont disponibles au téléchargement.


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Décisions 2026

Élections
Dates Décisions
23/01/2026 Décisions n° 2026-001 relative à l'organisation des élections étudiantes - CA-CS-CEVE-CPES
23/01/2026 Décision n° 2026-007 relative aux candidatures dans le cadre des élections étudiantes
23/01/2026 Décision n° 2026-008 modifiant la décision n° 2026-001 relative à l'organisation des élections étudiantes CA-CS-CEVE-CPES
29/01/2026 Décision n° 2026-010 relative à la composition du bureau de vote centralisateur électronique - élections étudiantes CA-CEVE-CPES
04/02/2026 Décision n° 2026-014 portant proclamation des résultats des élections étudiantes - CA-CEVE-CPES
26/05/2026 Décision n° 2026-048 fixant la composition et la parts des femmes et des hommes au sein du CSAE
26/05/2026 Décision n° 2026-049 fixant la composition de la CCP
26/05/2026 Décision n° 2026-050 fixant la composition et la parts des femmes et des hommes au sein de la CPE
30/09/2026 Décision n° 2026-079 portant organisation des élections professionnelles 2026
19/10/2026 Décision n° 2026-081 fixant les conditions et modalités d'utilisation des TIC par les OS lors des élections professionnelles
Compositions des instances
Dates Décisions
16/02/2026 Décision n°2026-019 relative à la composition du CA de l'ENS de Lyon.pdf
25/02/2026 Décision n° 2026-020 relative à la composition du CEVE de l'ENS de Lyon
24/02/2026 Décision n°2026-023 relative à la composition du conseil d'administration de l'ENS de Lyon.pdf
11/03/2026 Décision n°2026-027 relative à la composition du conseil de discipline.pdf
01/04/2026 Décision n°2026-030 relative à la composition du CA de l'ENS de Lyon.pdf
08/04/2026 Décision n°2026-034 relative à la composition CEVE.pdf
01/06/2026 Décision n° 2026-006 relative à la composition du CSA
01/06/2026 Décision n° 2026-021 relative à la composition du CSA
01/07/2026 Décision n°2026-061.pdf
07/09/2026 Décision n°2026-066 relative à la composition du CEVE
12/10/2026 Décision n° 2026-076 relative à la composition du Conseil d'administration (CA)
12/10/2026 Décision n° 2026-077 relative à la composition du CEVE
Délégations de signature
Dates Décisions
03/02/2026 Décision n° 2026-009 portant délégation de signature à l'IFE
03/02/2026 Décision n° 2026-011 portant délégation de signature au cabinet et aux services de la présidence
03/02/2026 Décision n° 2026-002 portant délégation de signature aux responsables des laboratoires
03/02/2026 Décision n° 2026-003 portant délégation de signature à la DGS et aux DGSA
25/02/2026 Décision n° 2026-015 portant délégation de signature DGS - RH, juridique et QVCT
12/03/2026 Décision n° 2026-018 portant délégation de signature DGS - Recherche et Innovation
21/04/2026 Décision n° 2026-018 portant délégation de signature - DGS - Recherche et Innovation - consolidée
22/04/2026 Décision n° 2026-041 Portant délégation de signature DGS-Moyens
27/05/2026 Décision n° 2026-054 portant délégation de signature aux responsables des laboratoires et des structures de la recherche
27/05/2026 Décision n° 2026-057 portant délégation de signature aux responsables des laboratoires_consolidée
10/09/2026 Décsion n°2026-069 Portant délégation de signature aux vice-présidents et vice-présidentes ainsi qu'à la présidente du concours
10/09/2026 Décision n°2026-068 Portant délégation de signature DGS - Moyens
10/09/2026 Décision n°2026-070 Portant délégation de signature au service commun de la documentation (BDL)
21/09/2026 Décision n° 2026-072 portant délégation de signature DGS - Infrastructures
28/09/2026 Décision n° 2026-074 portant délégation de signature au cabinet et aux services de la présidence
Divers
Dates Décisions
07/04/2026 Décision n° 2026-032 portant nomination du jury d'attribution des financements CDSN

Décisions 2025

Élections
Dates Décisions
15/09/2025 Décision n°2025-075 relative à la composition du conseil d'administration de l'ENS de Lyon.pdf
Décision n° 2025-112 instaurant le vote électronique comme modalité de vote exclusive -CPE - élections professionnelles
Cotisations et subventions
Dates Décisions
20/01/2025 Décision n°007 relative aux concours, contributions, cotisations et subventions versées aux associations internes inférieures à 23 000 euros.pdf
Compositions des instances
Dates Décisions
03/02/2025 Décision 2025-011 relative à la composition CA.pdf
16/06/2025 Décision 2025-046 prenant acte désignation représentants institutions partenaires_0.pdf
16/06/2025 Décision 2025-047 relative à la composition du CA_0.pdf
17/09/2025 Décision n°2025-084 relative à la composition du CEVE.pdf
03/04/2025 Décsiosn n° 2025-031 relative à la composition du CSA.pdf
Délégations de signature
Dates Décisions
08/12/2025 Décision n° 2025-107 portant délégation de signature aux VP ainsi qu'à la présidente des concours
Divers
Dates Décisions
08/01/2025 Décision 2025-001 Délégation signature PV réception DIRPAT.pdf
15/01/2025 Décision 2025-005 Délégation signature VPR.pdf
10/02/2025 Décision 2025-012 Délégation signature DGS.pdf
25/02/2025 Décision 2025-017 Délégation signature VPR_0.pdf
10/03/2025 Décision 2025-021 Délégation signature DGS.pdf
26/03/2025 Décision 2025-028 Délégation de signature Cabinet et services Présidence.pdf
19/05/2025 Décision n°2025-038 portant nomination du jury d’attribution des financements pour CDSN.pdf
16/06/2025 Décision 2025-048 portant inutilité désaffectation résidence Debourg.pdf
11/06/2025 Décision 2025-036 Délégation signature VPR.pdf
27/08/2025 Décision n°2025-059 Portant délégation de signature aux vice-présidents et vice-présidentes Ainsi qu'à la chargée de mission concours.pdf
27/08/2025 Décision n°2025-060 Portant délégation de signature à la cheffe de cabinet ainsi qu'aux services de la Présidence.pdf
27/08/2025 Décision n°2025-061 Portant délégation de signature au service commun de la documentation.pdf
27/08/2025 Décision n°2025-062 Portant délégation de signature à la directrice générale des services ainsi qu'aux DGSA.pdf
27/08/2025 Décision n°2025-063 Portant délégation de signature DGS - Etudes.pdf
27/08/2025 Décision n°2025-064 Portant délégation de signature DGS - Infrastructures.pdf
27/08/2025 Décision n°2025-065 Portant délégation de signature aux agents de la direction des relations internationales (DRI).pdf
27/08/2025 Décision n°2025-066 Portant délégation de signature DGS - Moyens.pdf
27/08/2025 Décision n°2025-067 Portant délégation de signature DGS - Recherche et innovation.pdf
27/08/2025 Décision n°2025-068 Portant délégation de signature DGS - RH, juridique et QVCТ.pdf
27/08/2025 Décision n°2025-069 Portant délégation de signature au directeur et au directeur adjoint de l'institut français de l'éducation (IFE).pdf
27/08/2025 Décision n°2025-070 Portant délégation de signature aux directeurs et directrices des départements et à la responsable du Centre des langues.pdf
27/08/2025 Décision n°2025-071 Portant délégation de signature aux directeurs et directrices des laboratoires et structures de la recherche.pdf
27/08/2025 Décision n°2025-072 Portant délégation de pouvoir en matière de maintien de l'ordre au vice-président stratégie et à la directrice générale des services.pdf
27/08/2025 Décision n°2025-057 portant nomination de la vice-présidente Études et de la chargée de mission concours de l'ENS de Lyon.pdf
09/09/2025 Décision n°2025-076 Portant délégation de signature aux vice-présidents et vice-présidentes ainsi qu'à la présidente des concours.pdf
09/09/2025 Décision n°2025-079 Portant délégation de signature à la direction générale des services ainsi qu'aux directrices générales des services adjointes.pdf
11/09/2025 Décision n°2025-077 Portant délégation de signature aux directeurs et directrices des laboratoires et sstructures de la recherche.pdf
11/09/2025 Décision n°2025-078 Portant délégation de signature DGS-RH, juridique et QVCT.pdf
11/09/2025 Décision n°2025-080 Portant délégation de signature DGS-Etudes.pdf
11/09/2025 Décision n°2025-081 Portant délégation de signature aux agents de la DRI.pdf
07/10/2025 Décision n° 2025-082_nomination_référents_DAJI.pdf
07/10/2025 Décision n°2025-094 Portant délégation de signature DGS - Infrastructures.pdf
06/10/2025 ZRR_F_MONTEL.pdf
06/10/2025 ZZR_A_VENAILLE.pdf
29/09/2025 Décision n° 2025-086 relative à une demande d'accès zone à régime restricif.pdf
29/09/2025 Décision n° 2025-087 relative à une demande d'accès zone à régime restricif.pdf
29/09/2025 Décision n° 2025-088 relative à une demande d'accès zone à régime restricif.pdf
29/09/2025 Décision n° 2025-089 relative à une demande d'accès zone à régime restricif.pdf
21/03/2025 Décision 2025-026 - tarifs cryoplongeur.pdf
03/11/2025 Décision n°2025-101 Portant délégation de signature DGS - Etudes.pdf
03/11/2025 Décision n°2025-102 portant délégation de signature aux agents de la DRI.pdf
03/11/2025 Décision n°2025-103 Portant délégation de signature DGS - RH, juridique et QVCТ.pdf
03/11/2025 Décision n°2025-104 Portant délégation de signature aux directeurs et directrices des laboratoires et structures de la recherche.pdf

Décisions 2024

Compositions des instances
Dates Décisions
26/09/2024 Decision_n_2024-115_relative_a_la_composition_du_CS.pdf
05/02/2024 Decision_2024-016_composition_CA.pdf
05/02/2024 Decision_2024-018_composition_CS.pdf
05/02/2024 Decision_2024-019_composition_conseil_discipline.pdf
05/02/2024 Decision_2024-024_composition_CSA_FSCSA_1.pdf
03/04/2024 Décision n° 2024-047 composition CS.pdf
19/06/2024 Decision_2024-071_composition_CSA_FSCSA.pdf
25/06/2024 Decision_2024-077_composition_CSA_FSCSA.pdf
01/07/2024 Décision 2024-081_Désignation institutions partenaires.pdf
01/07/2024 Décision 2024-082 prenant acte désignation représentants IP.pdf
01/07/2024 Décision 2024-083 relative à la composition CA_0.pdf
01/07/2024 Décision 2024-084 relative à la composition CEVE.pdf
26/09/2024 Décision n° 2024-115 relative à la composition du CS de l'ENS de Lyon.pdf
05/11/2024 Décision n°2024-130 relative à la composition de la SDECE.pdf
Divers
Dates Décisions
24/10/2024 Décision 2024-126 portant nomination du jury de validation du diplôme de l'ENS de Lyon du 29 novembre 2024
15/01/2024 Décision 2024-005 Délégation signature PV réception DIRPAT_0.pdf
22/01/2024 Décision 2024-004 Délégation signature VPR.pdf
22/01/2024 Décision 2024-008 Délégation signature VPE.pdf
22/01/2024 Décision 2024-009 Délégation signature DGS.pdf
05/02/2024 Décision n°2024-020 portant délégation de signature à la vice-présidence Recherche.pdf
29/01/2024 Décision n° 2024-022.pdf
13/02/2024 Décision n°2024-026 portant nomination de Raphaël LUIS-signé.pdf
18/03/2024 Décision 2024-031 Délégation signature VPR.pdf
18/03/2024 Décision 2024-032 Délégation signature DGS.pdf
18/03/2024 Décision 2024-035 Délégation signature VPRI.pdf
26/03/2024 Décision n°2024-044 portant délégation de signature à la vice-présidence aux Études.pdf
04/04/2024 Décision n°2024-049 portant délégation de signature à la vice-présidence aux Études.pdf
06/05/2024 Décision 2024-060 Délégation signature DGS.pdf
22/05/2024 Nomination du jury d'attribution des CDSN 2024
06/06/2024 Décision 2024-064 Délégation signature DGS.pdf
06/06/2024 Décision 2024-065_tarifs location Espace Merieux et autres salles.pdf
20/06/2024 Décision 2024-072 délégation de signature Cabinet et services Présidence.pdf
09/07/2024 Décision 2024-090 DAJI.pdf
11/07/2024 Décision 2024-091_Options parrainage RDP ECR Symposium.pdf
22/08/2024 Décision n°2024-101 portant délégation de signature exceptionnelle.pdf
26/09/2024 Décision n° 2024-114 relative au RDP ECR Symposium.pdf
14/10/2024 Décision 2024-116 Délégation signature VPR_0.pdf
08/10/2024 Décision 2024-117 Délégation signature VPE_0.pdf
03/12/2024 Décision 2024-141 délégation de signature Cabinet et services Présidence.pdf

Décisions 2023

Élections
Dates Décisions
10/01/2023 2023-004 relative à l'organisation des élections des représentants des étudiants et des élèves au CA, CS et au CEVE
10/01/2023 2023-005 portant organisation des élections des représentants des personnels au conseil documentaire
24/01/2023 2023-015 portant candidature aux élections des représentants des personnels au conseil documentaire
24/01/2023 2023-016 portant candidature aux élections des représentants des étudiants et des élèves au CA, CS et CEVE
03/02/2023 2023-024 portant proclamation des résultats des élections étudiantes au CA, CS et CEVE et au conseil documentaire
16/05/2023 2023-060 fixant les modalités de recours au vote électronique pour les élections organisées par l'ENS de Lyon
16/05/2023 2023-060 relative à l'organisation de l'élection des représentants des personnels au CNESER
22/05/2023 2023-052 relative à l'organisation de l'élection d'un représentant du collège B au CA
22/05/2023 2023-054 relative à l'organisation de l'élection d'un représentant du collège B au CS
05/06/2023 2023-071 portant candidature aux élections partielles au CS
05/06/2023 2023-072 portant candidature aux élections partielles au CA
08/06/2023 Décision 2023-076 relative à la composition des bureaux de vote pour l'élection des représentants des personnels du CNESER et les élections partielles d'un.pdf
14/06/2023 Decision 2023-077 proclamation résultats élection partielle CA.pdf
14/06/2023 Decision 2023-078 résultats premier tour élection partielle CS.pdf
16/06/2023 Decision 2023-80 proclamation résultats élection partielle CS.pdf
15/06/2023 PV_depouillement_CS_college-B_second-tour.pdf
15/06/2023 PV_depouillement_CNESER_college 1.pdf
15/06/2023 PV_depouillement_CNESER_college 2.pdf
15/06/2023 PV_depouillement_CNESER_college 3.pdf
15/06/2023 PV_depouillement_CNESER_college 4.pdf
13/06/2023 PV_depouillement_CA_premier tour.pdf
13/06/2023 PV_depouillement_CS_premier tour.pdf
Cotisations et subventions
Dates Décisions
20/04/2023 2023-007 relative aux concours, contributions, cotisations et subventions aux associations internes inférieures à 10000e
25/01/2023 2023-010 concours, contributions, cotisations et subventions aux associations internes inférieures à 10000e
25/01/2023 2023-013 concours, contributions, cotisations et subventions aux associations internes inférieures à 10000e
20/04/2023 2023-017 relative aux concours, contributions, cotisations et subventions aux associations internes inférieures à 10000e
20/04/2023 2023-025 relative aux concours, contributions, cotisations et subventions aux associations internes inférieures à 10000e
20/04/2023 2023-027 relative aux concours, contributions, cotisations et subventions aux associations internes inférieures à 10000e
20/04/2023 2023-050 relative à une subvention supplémentaire versée à l'association sportive
23/10/2023 Décision n°2023-122_Concours, contributions, cotisations ORA-CIRSES.pdf
18/12/2023 Décision n°2023-158 Cotisation 2023 RANACLES.pdf
Compositions des instances
Dates Décisions
18/01/2023 Décision n° 2023-003 relative à la composition du CSA de l'ENS et de sa formation spécialisée
16/03/2023 Décision n° 2023-029 relative à la composition du CS de l'ENS de Lyon
14/03/2023 Décision n°2023-033 relative à la composition du conseil de discipline
16/03/2023 Décision n° 2023-031 relative à la composition du CSA de l'ENS de Lyon et de sa formation spécialisée
24/02/2023 Décision 2023-028 relative à la composition du CA de l'ENS de Lyon.pdf
06/04/2023 Décision n° 2023-045 relative à la composition du CSA de l'ENS de Lyon et de sa formation spécialisée
26/04/2023 Décision n° 2023-039 relative à la composition de la commission d'action sociale de l'ENS de Lyon
04/05/2023 Décision n° 2023-059 relative à la composition du conseil d'administration de l'ENS de Lyon
19/06/2023 Décision 2023-081 relative à la composition CA.pdf
19/06/2023 Décision 2023-082 relative à la composition CS.pdf
17/07/2023 Décision n°2023-086_composition_conseil-documentaire.pdf
11/09/2023 Décision 2023-103 relative à la composition CEVE.pdf
04/10/2023 Décision 2023-115 relative à la composition CA.pdf
20/11/2023 Décision n° 2023-134 relative à la composition du CA.pdf
29/11/2023 Décision n° 2023-143 relative à la composition CS.pdf
30/11/2023 Décision 2023-144 relative à la composition CEVE.pdf
Divers
Dates Décisions
25/01/2023 Décision 2023-009 relative aux tarifs fixés dans le cadre d'un voyage en Grèce du 2 au 11 mai 2023
22/05/2023 Décision n°2023-063 Portant nomination du jury d’attribution des financements pour contrats doctoraux spécifiques normaliens («C
26/05/2023 Décision 2023-065 portant délégation de signature à la présidence.pdf
26/05/2023 Décision 2023-066 portant délégation de signature à la direction générale des services.pdf
26/05/2023 Décision 2023-067 portant délégation de signature à la Vice-présidence de la recherche.pdf
26/05/2023 Décision 2023-068 portant délégation de signature à la Vice-présidence des études.pdf
26/05/2023 Décision 2023-069 portant délégation de signature à l'IFé.pdf
15/06/2023 Décision 2023-079 Délégation signature PV réception DIRPAT.pdf
31/08/2023 Décision 2023-094 délégation de signature Président.pdf
31/08/2023 Décision n° 2023-091 relative aux tarifs hébergements 2023-2024.pdf
02/10/2023 Décision 2023-111 DGS.pdf
02/10/2023 Décision 2023-112 Délégation signature PV réception DIRPAT.pdf
02/10/2023 Décision n° 2023-114 nomination VP.pdf
25/10/2023 Décision 2023-116 DS VPR.pdf
23/10/2023 Décision 2023-117 DS VPE.pdf
23/10/2023 Décision 2023-123 DGS.pdf
23/10/2023 Décision 2023-125 Délégation signature exceptionnelle Nicolas Schmitz.pdf
25/10/2023 Décision 2023-126 délégation de signature VPS Cabinet et services Présidence.pdf
23/11/2023 Décision n°2023-121_autorisation-renouvellement- concours scientifique HASSERODT.pdf
25/10/2023 Décision 2023-127 DS DAI.pdf
17/11/0023 Nomination du jury de validation du diplôme de l'ENS de Lyon du 1er décembre 2023
14/12/2023 Décision 2023-139 délégation de signature Cabinet et services Présidence.pdf
14/12/2023 Décision 2023-141 DS exceptionnelle VPS DGS Cabinet.pdf
18/12/2023 Décision n° 2023-154 relative aux tarifs d'accès aux prises électriques.pdf

Décisions 2022

Élections
Dates Décisions
14/06/2022 Décision n° 2022-066 relative à la proclamation des résultats des élections des directeurs et directeurs adjoints de département
11/10/2022 Décision n° 2022-092 fixant les conditions et modalités d'utilisation des TIC dans le cadre des élections professionnelles
12/10/2022 Décision n° 2022-096 portant organisation des élections professionnelles de l'ENS de Lyon
13/10/2022 Décision n° 2022-097 portant délégation de signature pour l'organisation des élections professionnelles de l'ENS de Lyon
28/11/2022 Décision n° 2022-108 relative à la composition des bureaux de vote pour les élections professionnelles de l'ENS de Lyon
07/12/2022 Décision n°2022-120 relative à la composition des bureaux de vote pour les élections professionnelles de l'ENS de Lyon
09/12/2022 Décision 2022-122 relative à la proclamation des résultats des élections professionnelles de L'ENS de Lyon.pdf
Logements de fonction
Dates Décisions
19/09/2022 Décision n° 2022-071 relative aux tarifs des hébergements sur le campus de l'ENS de Lyon
Cotisations et subventions
Dates Décisions
07/03/2022 Décision n° 2022-037 concours, contributions, cotisations et subventions aux associations internes inférieures à 10000 euros
14/09/2022 Décision n° 2022-091 concours, contributions, cotisations et subventions aux associations internes inférieures à 10.000 euros
21/11/2022 Décision n° 2022-093 Concours, contributions, cotisations et subventions aux associations internes inférieures à 10.000 euros
21/11/2022 Décision n° 2022-103 Concours, contributions, cotisations et subventions aux associations internes inférieures à 10.000 euros
Compositions des instances
Dates Décisions
06/01/2022 Décision n° 2022-004 relative à la composition du CHSCT de l'ENS de Lyon
28/01/2022 Décision n° 2022-013 relative à la composition du CA de l'ENS de Lyon
28/01/2022 Décision n° 2022-018 relative à la composition du CS de l'ENS de Lyon
28/01/2022 Décision n° 2022-019 relative à la composition du CEVE de l'ENS de Lyon
28/01/2022 Décision n° 2022-020 relative à la composition du CHSCT de l'ENS de Lyon
28/01/2022 Décision n° 2022-021 relative à la composition de la commission des finances
28/01/2022 Décision n° 2022-022 relative à la composition du conseil de discipline
07/03/2022 Décision n° 2022-031 relative à la CCP ANT de l'ENS de Lyon
18/02/2022 Décision n° 2022-032 relative à la composition du conseil documentaire de l'ENS de Lyon
07/03/2022 Décision n° 2022-038 relative à la composition du CEVE de l'ENS de Lyon
17/03/2022 Décision n° 2022-039 prenant acte de la désignation des représentants des institutions partenaires au CA de l'ENS de Lyon
17/03/2022 Décision n° 2022-040 relative à la composition du CA de l'ENS de Lyon
06/04/2022 Décision n° 2022-041 relative à la composition de la commission d'action sociale de l'ENS de Lyon
06/04/2022 Décision n° 2022-042 relative à la composition du CT de l'ENS de Lyon
10/05/2022 Décision n° 2022-048 instituant la commission paritaire de l'ENS de Lyon
10/05/2022 Décision n° 2022-049 fixant les parts respectives de femmes et d'hommes au sein de la CPE de l'ENS de Lyon
10/05/2022 Décision n° 2022-050 instituant la CCP ANT de l'ENS de Lyon
08/06/2022 Décision n°2022-055 relative à la composition du conseil de discipline
01/06/2022 Décision n° 2022-057 relative à la composition du CHSCT de l'ENS de Lyon
15/06/2022 Décision n° 2022-059 relative à la composition du CS de l'ENS de Lyon
23/06/2022 Décision n° 2022-069 relative à la composition du CHSCT de l'ENS de Lyon
18/07/2022 Décision n° 2022-078 portant modification de la composition de la commission pédagogique
08/09/2022 Décision n° 2022-070 relative à la composition du conseil de discipline
26/09/2022 Décision n° 2022-089 prenant acte de la désignation des représentants des institutions partenaires au CA d l'ENS de Lyon
26/09/2022 Décision n° 2022-090 relative à la composition du CA de l'ENS de Lyon
Divers
Dates Décisions
04/01/2022 Décision n° 2021-101 portant délégation de signature de la vice-présidence de la recherche
04/01/2022 Décision n° 2022-01 portant délégation de signature de la direction générale des services
07/01/2022 Décision n° 2022-002 portant délégation de signature à la présidence
06/04/2022 Décision n° 2022-045 relative à la domiciliation de la société FLIXHPC à l'ENS de Lyon
13/04/2022 Décision n°2022-043 relative à la nomination des membres du jury de concours littéraire
04/05/2022 Décision nomination jury d'attribution des financements CDSN 2022.pdf
15/06/2022 Décision n° 2022-060 portant nomination du référent laïcité
14/06/2022 Décision n° 2022-065 concours, contributions, cotisations et subventions aux associations internes 2022 inférieures à 10000e
11/07/2022 Décision n° 2022-071 relative aux tarifs des hébergements sur le campus de l'ENS de Lyon
02/09/2022 Décision n° 2022-082 portant délégation de signature à la présidence
02/09/2022 Décision n° 2022-083 portant délégation de signature à la vice-présidence de la recherche
02/09/2022 Décision n° 2022-086 portant délégation de signature à certains agents de la direction du patrimoine
06/09/2022 Décision n° 2022-084 portant délégation de signature à la vice-présidence aux études
06/09/2022 Décision n° 2022-085 portant délégation de signature à la direction générale des services
12/10/2022 Décision n° 2022-093 portant délégation de signature à la vice-présidence recherche
21/11/2022 Décision n° 2022-098 relative à l'accès et à l'utilisation d'un irradiateur de la structure fédérative de recherche Biosciences
24/11/2022 Nomination du jury de validation du diplôme de l'ENS de Lyon 2022

Décisions 2021

Élections
Dates Décisions
25/12/2021 Décision n°2021-002 relative à l'organisation des élections USAGER + collgé B CS.pdf
25/01/2021 Décision électorale n°2021-004 portant candidatures aux élections usagers + collége B.pdf
27/01/2021 Décision n°2021-005 proclamation résultats CA.pdf
27/01/2021 Décision n°2021-006 proclamation résultats CS.pdf
27/01/2021 Décision n°2021-007 proclamation résultat CEVE.pdf
16/03/2021 décision n°2021-030 relative à la composition du CS
26/05/2021 Décision n°2021-044 relative à l'élection du directeur et directeur adjoint du département d'informatique
06/09/2021 décision n°2021-049 relative à la composition du CT
15/06/2021 Décision n°2021-050 portant composition du bureau de vote pour les élections au dépat d'informatique
16/06/2021 Décision n°2021-051 portant candidature au département d'informatique
16/07/2021 Décision électorale n°2021-057
23/08/2021 Décision n°2021-061 portant composition du bureau de vote pour les élections au départ d'économie
23/08/2021 Décision n°2021-062 portant candidature au département d'économie
26/10/2021 Décision n°2021-070 portant organisation de l'élection de la direction du département sciences de la terre
26/10/2021 Décision n°2021-071 portant organisation des élections des usagers
16/11/2021 décision n°2021-094 bureau de vote dépt sciences de la terre.pdf
16/11/2021 décision n°2021-095 aborgation décision 2021-071 usagers.pdf
Cotisations et subventions
Dates Décisions
20/01/2021 Décision n°2021-011 portant attribution de subvention à l'association ANTS
20/01/2021 Décision n°2021-017 relative aux cotisations et aux subventions de moins de 4000 euros
22/03/2021 Décision n°2021-019 cotisations et subventions +4000 euros.pdf
Compositions des instances
Dates Décisions
08/02/2021 Décision n° 2021-008 relative à la composition du CA
08/02/2021 Décision n°2021-009 relative à la composition du CS
08/02/2021 Décision n°2021-014 relative à la composition du CEVE
08/02/2021 Décision n°2021-015 relative à la composition de la commission FSDIE
15/03/2021 Décision n° 2021-018 relative à la composition de la commission finances.pdf
15/03/2021 Décision n° 2021-023 relative à la composition du conseil de discipline.pdf
11/03/2021 Décision n°2021-025 relative à la composition du CA.pdf
08/04/2021 Décision n°2021-026 relative à la composition du CHSCT
15/03/2021 Décision n° 2021-028 relative à la compoistion de la CEVE.pdf
15/03/2021 Décision n° 2021-030 relative à la composition du CS.pdf
26/05/2021 Décision n° 2021-041 relative à la composition du conseil documentaire
08/06/2021 Décision n°2021-048 relative à la composition du CHSCT
07/07/2021 Décision n°2021-052 relative à la composition du Conseil de discipline
05/07/2021 Décision n°2021-054 relative à la composition du CHSCT
29/09/2021 Composition du conseil de discipline
18/10/2021 Décision n° 2021-084 relative à la composition du CA
Divers
Dates Décisions
12/02/2021 Désignation des personnalités qualifiées au CA de la COMUE_0.pdf
01/04/2021 2021-016_désignation des représentants de l'ENS au CA de la COMUE.pdf
31/08/2021 Décision 2021-033 modifiant la décision 2020-06
10/06/2021 Décision 2021-045 désignation PRADA
15/09/2021 Décision n°2021-053 portant DS à la vice-présidence aux Etudes
15/09/2021 Décision n°2021-056 portant DS à la vice-présidence de la Recherche
21/06/2021 Désignation des grands électeurs de l'ENS de Lyon pour l'élection des membres du CA de la COMUE "Université de Lyon"
02/09/2021 Décision 2021-063 relative aux tarifs à destination des éditeurs.pdf
21/09/2021 Décision n° 2021-067 Désignation des représentants de l'ENS de Lyon au CA de la COMUE "Université de Lyon"
20/10/2021 Décision n°2021-073 tarifs PSMN
25/11/2021 Décision n°2021-091 relative à la nomination du jury de validation du diplôme 2021

Décisions 2020

Élections
Dates Décisions
29/06/2020 Décision N° 2020-046 relative aux candidatures à la direction Informatique
06/07/2020 Proclamation des résultats des élections à la direction d'informatique
21/07/2020 Décision N° 2020-005 relative à l'organisation des élections CEVE partielles
22/09/2020 Décision N° 2020-054 portant organisation des bureaux de vote - CEVE
29/09/2020 Décision N° 2020-021 relative aux candidatures CEVE
22/09/2020 Décision modificative N° 2020-056 relative aux modalités de vote au CEVE
14/10/2020 Proclamation des résultats des votes au élections CEVE BIATSS
14/10/2020 Décision N° 2020-061 modalités de vote par corresp aux élections CEVE élèves
14/10/2020 Décision N°2020-055 relative à l'organisation des élections des représentants des étudiants et des élèves aux CA, CS et CEVE
14/10/2020 Décision N°2020-058 relative à l'organisation des élections partielles au conseil scientifique
Cotisations et subventions
Dates Décisions
06/01/2020 Décision 2020-002 relative aux cotisations et subventions de moins de 4000 euros
06/06/2020 Décision 2020-040 relative à la subvention Chorale
Compositions des instances
Dates Décisions
06/01/2020 Décision N° 2020-004 - composition CHSCT
08/01/2020 Décision N° 2020-005 - composition CPE
17/02/2020 Décision N°2020-003 - composition CEVE
17/02/2020 Décision N° 2020-015 - composition CHSCT
26/02/2020 Décision N° 2020-018 - composition CS
04/03/2020 Décision N°2020-019_désignations des institutions partenaires au CA
11/06/2020 Décision N° 2020-036 - composition du Conseil Scientifique (CS)
17/06/2020 Décision N°2020-042 - Décision prenant acte de la désignation des représentants des institutions partenaires au CA
22/06/2020 Décision N° 2020-037 - composition du Conseil des études et de la vie étudiante (CEVE)
17/06/2020 Décision N° 2020-041 - composition de la CPE
11/09/2020 Décision N°2020-052 - composition du conseil d'administration (CA)
11/09/2020 Décision N°2020-053 - composition du conseil d'administration (CA)
08/09/2020 Décision N° 2020-051 - composition de la commission paritaire d'établissement (CPE)
01/09/2020 Décision N° 2020-057 - composition du Comité électoral consultatif (CEC)
09/10/2020 Décision 2020-062 - composition du Conseil Scientifique (CS)
Divers
Dates Décisions
20/01/2020 Décision N° 2020-010 - nomination du référent radicalisation
07/01/2020 Décision N° 19-051 relative aux droits d'inscription au colloque "Paul Seymour is Seventy"
25/02/2020 Décision N°2020-008 Conditions d'utilisation des parkings
02/01/2020 Décision N° 2020-016 relative aux tarifs PSMN
09/03/2020 Décision N° 2020-017 relative aux tarifs des irradiateurs
04/05/2020 Décision N° 2020-027 relative aux tarifs PBES
24/04/2020 Décision N° 2020-030 relative à l'annulation du colloque Paul Seymour
07/05/2020 Décision N° 2020-031 relative à la modification d'accès aux locaux des startups
26/06/2020 Décision 2020-045 relative à la location de l’amphithéâtre Merieux
02/07/2020 Décision 2020-028 relative aux tarifs des hébergements
01/09/2020 Décision 2020-050 nomination de référent COVID
02/10/2020 Décision 2020-152 relative à la tarification applicable aux photocopies de copies du concours
07/10/2020 Décision N° 2020-060 relative à la domiciliation de Sté IN SITU Lab
07/10/2020 Décision N° 2020-059 relative aux tarifs de séquençage NGSN de la plateforme PSI

Décisions 2019

Élections
Dates Décisions
20/02/2019 Décision N° 19-118 portant organisation des élections à la CPE
18/03/2019 Décision N° 19-026 relative aux candidatures à la CPE
26/03/2019 Décision N° 19-031 relative à la composition du bureau de vote à la CPE
02/05/2019 Proclamation des résultats des élections à la CPE
26/04/2019 Décision n° 19-039 relative à l'organisation du bureau de vote CPE
18/04/2019 Décision N° 19-036 relative à la composition du bureau de vote à la CPE modifiée
02/03/2019 Décision N° 19-033 relative aux élections des directeur et directeur adjoint du département de Biologie
24/04/2019 Proclamation des résultats des élections à la direction de Biologie
18/03/2019 Décision n°19-032 relative aux élections CNESER
19/04/2019 Décision n° 19-001 relative aux élections CA, CS et CEVE
11/04/2019 Décision 19-034 relative aux élections des directeurs et directeurs adjoints des départements
22/05/2019 Décision 19-050 modificative et relative aux élections des conseils : CA, CS et CEVE
28/05/2019 Décision N° 19-045 portant l'organisation des bureaux de vote pour les élections au CA, CS et CEVE
06/05/2019 Décision N° 19-044 relative aux candidatures aux élections au CA, CS et CEVE
12/06/2019 Proclamation des résultats des élections au Conseil d’Administration
12/06/2019 Proclamation des résultats des élections au Conseil des études et de la vie étudiante.
12/06/2019 Proclamation des résultats des élections au Conseil Scientifique
13/06/2019 Décision N° 19-048 relative aux candidatures pour les élections des directeurs et directeurs adjoints des départements.
18/06/2019 Décisin N° 2019-062 modificative relative aux élections à la direction des départements
01/07/2019 Proclamation des résultats des directeurs des départements
07/10/2019 Décision 19-075 relative aux élections des représentants des étudiants et des élèves au CA, CS et CEVE
15/10/2019 Décision N° 19-079 portant organisation du bureau de vote
17/10/2019 Décision N° 19-081 modificative et relative aux élections des étudiants et des élèves
15/11/2019 Décision N° 19-080 relative aux candidatures aux élections des élèves et des étudiants
27/11/2019 Proclamation des résultats des élections des étudiants et des élèves au CA
27/11/2019 Proclamation des résultats des élections des étudiants et des élèves au CEVE
27/11/2019 Proclamation des résultats des élections des étudiants et des élèves au CS
Cotisations et subventions
Dates Décisions
18/02/2019 Décision N° 19-021 relative aux tarifs de location d’Amphithéâtre Mérieux
18/02/2019 Décision N° 19-019 relative aux tarifs appliqués aux étudiants
18/01/2019 Décision N° 19-013 relative à l'attribution de subvention à la Chorale
18/01/2019 Décision N° 19-012 relative à l'attribution de subvention à l'association En Plastik
18/01/2019 Décision N° 19-011 relative à l'attribution de subvention à l'association ENScène
18/01/2019 Décision N° 19-010 relative à l'attribution de subvention à l'association sportive.
18/01/2019 Décision N° 19-009 relative à l'attribution de subvention à l'association ALIENS
18/01/2019 Décision 19-008 relative à l'attribution de subvention au bureau des élèves - AEENSL
10/01/2019 Décision 19-005 relative aux cotisations et subventions de moins de 4 000 euros
01/01/2019 Décision 19-004 relative aux tarifs PSMN à compter du 1 janvier 2019
Compositions des instances
Dates Décisions
05/05/2019 Décision N° 19-052 relative à la composition de la commission CHSCT
15/01/2019 Décision N° 19-015 relative à la composition du Conseil documentaire de la Bibliothèque
25/03/2019 Décision N° 19-031 relative à la composition du Conseil documentaire de la Bibliothèque
07/01/2019 Décision 19-002 portant composition du conseil des études et de la vie étudiante ( CEVE)
25/03/2019 Décision N° 19-029 relative à la composition du conseil des études et de la vie étudiante (CEVE)
01/02/2019 Décision n°19-007 relative à la composition du CHSCT
25/03/2019 Décision N° 19-030 relative à la composition du CHSCT
14/03/2019 Décision N° 19-023 relative à la composition de la commission paritaire d'établissement (CPE).
23/05/2019 Décision N° 19-038 relative à la composition de la commission paritaire d'établissement (CPE)
13/06/2019 Décision N° 19-057 relative à la composition du Conseil scientifique
25/06/2019 Décision N° 2019-064 relative à la composition du Conseil d’administration
04/07/2019 Décision N°19-068 relative à la composition du Conseil d'administration
12/07/2019 Décision N° 19-073 relative à la composition du comité électoral consultatif
20/07/2019 Décision N° 19-067 relative à la composition du Conseil scientifique
14/05/2019 Décision n° 19-048 relative à la composition du CT
09/07/2019 Décision n° 19-066 relative à la composition du CEVE
15/11/2019 Décision n° 19-086 relative à la composition du conseil scientifique
28/11/2019 Décision n°19-087 relative à la composition du conseil d'administration
02/12/2019 Décision N° 19-090 relative à la composition du conseil scientifique
02/12/2019 Décision N° 19-091 relative à la composition du conseil des études et de la vie étudiante
06/01/2020 Décision N° 2020-004 composition de CHSCT
16/12/2019 Décision N° 2019-096 composition du CEC
Divers
Dates Décisions
15/03/2019 Proclamation de désignation des Grands électeurs de l'UDL
22/05/2019 Décision N° 19-051 relative aux droits d'inscription au colloque "33th French Drosophila Meeting"
05/06/2019 Décision N° 19-55 portant désignation des institutions partenaires représentées au CA de l'ENS de Lyon
28/05/2019 Décision N° 19-053 relative au colloque "33th French Drosophila Meeting"
18/06/2019 Décision N° 19-060 relative aux modalités de ventes exceptionnelles par ENS Editions
18/06/2018 Décision N° 2019-059 relative aux modalités de vente de documents par la BDL
18/06/2019 Décision N° 2019-061 relative aux tarifs des hébergements des résidences étudiantes
01/07/2019 Décision N° 2019-69 relative aux tarifs PBES SFR Biosciences
30/04/2019 Décision N° 2019-040 relative aux tarifs de location des salles
08/07/2019 Décison N° 2019-072 relative à l'attribution des prix suite au Congrès FlowerMorph
17/07/2019 Décision N° 19-074 relative à l'accès rémunéré à certains équipements du laboratoire de Biologie de la société MOLSID
09/07/2019 Décision N° 19-070 relative à la facturation des lames histologiques par le département de Biologie.
11/07/2019 Décision N°19-076 relative aux fonctions éligibles au régime particulier du RIFSEEP
26/09/2019 Décision N° 19-077 relative à la redevance d'occupation domaniale au profit de la restauration ambulante food truck
04/12/2019 Décision N° 19-092 relative à la présidence du comité technique
01/12/2019 Décision N° 19-089 relative aux tarifs à destination des éditeurs
12/12/2019 Décision relative à la modification des tarifs des incubateurs
17/12/2019 Décision 19-095 relative à la nomination de Luc Ria en tant que directeur de l'IFE

Décisions 2018

Élections
Dates Décisions
15/11/2018 Proclamation des résultats CEVE CA
15/11/2018 Proclamation des résultats électoraux CEVE CS
15/11/2018 Proclamation des résultats électoraux CEVE
09/11/2018 Décision N° 18-139 relative aux candidatures pour les élections partielles au CA, CS et CEVE
08/11/2018 Décision n°18-143 portant candidatures aux élections professionnelles (CTE, CCP ANT)
26/10/2018 Décision N° 18-134 portant sur organisatin du bureau de vote des élections du Conseil documentaire de la bibliothèque
26/10/2018 Décision N° 18-133 portant sur organisation du bureau de vote des usagers au CA, CS et CEVE
26/10/2018 Décision électorale N° 18-130 relative à l'orgnisation des élections au conseil documentaire de la Bibliothèque
12/07/2018 Décision n° 18-119 du 12 juillet 2018 relative aux candidatures pour élections du département éducation et humanités numériques
10/10/2018 Décision 18-122 du 20 septembre 2018 relative à l'organisation des élections CEVE
03/10/2018 Décision électorale N° 18-131 du 03 octobre 2018 relative à l'organisation des élections professionnelles
04/09/2018 Décision n°18-131 du 4 septembre 2018 relative à l'utilisation des TIC par les OS dont la candidature sera reconnue recevable
04/09/2018 Décision n° 18-120 du 4 septembre 2018 relative à la création et au fonctionnement des bureaux et sections de vote
16/07/2018 Proclamation des résultats électoraux : direction du département éducation et humanités numériques
05/07/2018 Décision n° 18-114 du 5 juillet 2018 portant renouvellement de la direction du département éducation et humanités numériques
18/05/2018 Proclamation des résultats électoraux : conseil des études et de la vie étudiante (CEVE)
18/05/2018 Proclamation des résultats électoraux : conseil documentaire de la bibliothèque Diderot de Lyon (BDL)
18/05/2018 Proclamation des résultats électoraux : département informatique
09/05/2018 Décision n° 18-077 du 9 mai 2018 portant composition des bureau et section de vote
03/05/2018 Décision n° 18-076 du 3 mai 2018 de candidature
06/04/2018 Décision n° 18-068 du 6 avril 2018 relative à l'organisation des élections
Cotisations et subventions
Dates Décisions
16/10/2018 Décision n° 18-127 du 10 octobre 2018 portant attribution de subvention au Bureau des élèves
02/02/2018 Décision n° 18-036 du 2 février 2018 portant subvention pour l'association ENSemble
02/02/2018 Décision n° 18-035 du 2 février 2018 portant subvention pour la Chorale des ENS
02/02/2018 Décision n° 18-034 du 2 février 2018 portant subvention pour l'association ENplaStik
02/02/2018 Décision n° 18-033 du 2 février 2018 portant subvention pour l'association ENScène
02/02/2018 Décision n° 18-032 du 2 février 2018 portant subvention pour l'association sportive
02/02/2018 Décision n° 18-031 du 2 février 2018 portant subvention pour l'association ALIENS
02/02/2018 Décision n° 18-030 du 2 février 2018 portant subvention pour l'association AEENSL - Bureau des élèves
13/02/2018 Mise à jour des cotisations de moins de 4 000 €
29/01/2018 Décision n° 18-024 du 29 janvier 2018 portant versement de subventions de moins de 4 000 €
Compositions des instances
Dates Décisions
09/12/2018 Décision 2018-147 du 9 décembre 2018 portant composition du conseil d'administration (CA)
07/12/2018 Décision 18-155 relative à la composition du Comité technique (CT)
27/11/2018 Décision 18-153 portant composition du Conseil scientifique ( CS )
22/10/2018 Décision n° 18-129 portant composition du comité d'hygiène et sécurité (CHSCT)
18/09/2018 Décision 18-123 relative à la composition de la Commission paritaire d'établissement (CPE)
04/07/2018 Décision n° 18-098 du 12 juin 2018 relative à la composition et aux modalités de fonctionnement de la commission pédagogique
18/06/2018 Décision n° 18-099 portant composition du comité d'hygiène et sécurité (CHSCT)
24/05/2018 Décision n°18-083 du 24 mai 2018 portant composition du conseil des études et de la vie étudiante (CEVE)
24/05/2018 Décision n°18-078 du 24 mai 2018 portant composition du conseil d'administration (CA)
26/02/2018 Décision n°18-046 du 26 février 2018 portant composition du comité technique (CT)
12/02/2018 Décision n°18-037 du 12 février 2018 portant composition du conseil scientifique (CS)
01/02/2018 Décision n°18-028 du 1er février 2018 portant composition du comité d'hygiène et de sécurité (CHSCT)
Divers
Dates Décisions
04/07/2018 Décision n° 18-100 portant nomination du délégué à la protection des données
04/07/2018 Décision n° 18-095 relative à la création de Direction de Comptabilité de l'ENS Lyon
12/06/2018 Décision n° 18-096 relative à l'organisation de la Bibliothèque Diderot de Lyon
22/05/2018 Décision N° 2018-082 relative aux tarifs abonnements revues 2019 de l'ENS Editions
22/05/2018 Décision N° 2018-081 relative aux modalités de vente de documents par la Bibliothèque Diderot de Lyon
22/05/2018 Décision N° 2018-080 relative à la révision annuelle du tarif des hébergements sur le campus de l'ENS de Lyon

Décisions 2017

Élections
Dates Décisions
16/11/2017 Décision électorale 17-174 portant modification de la décision 17-156 relative à l'organisation des élections du CA, CEVE, CS
14/11/2017 Décision électorale 17-156 relative à l'organisation des élections du CA, CEVE, CS
15/05/2017 Proclamation des résultats des élections du département de biologie
26/04/2017 Décision 17-098 relative aux candidatures aux élections du département de biologie
26/04/2017 Décision 17-097 portant organisation du bureau de vote aux élections du département de biologie
11/04/2017 Décision 17-079 relative à l'élection des directeur et directeur adjoint du département de biologie
11/04/2017 Décision 17-078 relative à l'organisation des élections au conseil documentaire de la Bibliothèque Diderot de Lyon
Cotisations et subventions
Dates Décisions
13/11/2017 Mise à jour des cotisations de moins de 4000 €
05/01/2017 Décision 17-009 Subvention pour l'association ENSemble
05/01/2017 Décision 17-008 Subvention pour la Chorale des ENS
05/01/2017 Décision 17-007 Subvention pour l'association ENScène
05/01/2017 Décision 17-006 Subvention pour le BDE
05/01/2017 Décision 17-005 Subvention pour l'Association sportive
05/01/2017 Décision 17-004 Subvention pour l'association ALIENS
05/01/2017 Décision 17-003 Versements de subventions de moins de 4000 €
Compositions des instances
Dates Décisions
19/12/2017 Décision 17-198 Composition du conseil documentaire de la Bibliothèque Diderot de Lyon
19/12/2017 Décision 17-197 Composition du comité d'hygiène et de sécurité (CHSCT)
19/12/2017 Décision 17-196 Composition du conseil des études et de la vie étudiante (CEVE)
08/12/2017 Décision 17-195 Composition du conseil scientifique (CS)
08/12/2017 Décision 17-193 Composition du conseil des études et de la vie étudiante (CEVE)
08/12/2017 Décision 17-192 Composition du conseil d'administration (CA)
24/11/2017 Décision 17-186 Composition du conseil d'administration (CA)
02/11/2017 Décision 17-171Composition du comité électoral consultatif (CEC)
19/10/2017 Décision 17-160 Composition du conseil d'administration (CA)
12/10/2017 Décision 17-167 Composition du comité d'hygiène et de sécurité (CHSCT)
29/09/2017 Décision 17-158 Composition de la commission paritaire d'établissement (CPE)
20/09/2017 Décision 17-149 Composition du comité technique (CT)
13/09/2017 Décision 17-135 Composition de la commission paritaire d'établissement (CPE)
01/09/2017 Décision 17-139 Composition du conseil d'administration (CA)
21/07/2017 Décision 17-138 Composition du comité technique (CT)
19/07/2017 Décision 17-134 Composition du comité technique (CT)
19/06/2017 Décision 17-126 Composition du conseil d'administration (CA)
24/05/2017 Décision 17-103 Composition du comité technique (CT)
06/04/2017 Décision 17-084 Composition du comité d'hygiène et de sécurité (CHSCT)
28/02/2017 Décision 17-067 Composition du conseil documentaire de la Bibliothèque Diderot de Lyon
16/02/2017 Décision 17-064 Composition du conseil des études et de la vie étudiante (CEVE)
31/01/2017 Décision 17-054 Composition du comité d'hygiène et de sécurité (CHSCT)
05/01/2017 Décision 17-011 Composition du conseil des études et de la vie étudiante (CEVE)
05/01/2017 Décision 17-010 Composition du comité d'hygiène et de sécurité (CHSCT)
Divers
Dates Décisions
09/10/2017 Décision 17-159 Nomination de jean-Luc MAYAUD en qualité d'administrateur provisoire de l'IFÉ
29/09/2017 Décision 17-162 Nomination de Christine DETREZ et Vivien VERGES en qualité de référent.e égalité
26/09/2017 Décision 17-153 Désignation de la personne responsable de l'accès aux documents administratifs (PRADA)
29/08/2017 Décision 17-140 Nomination de Lyasid HAMMOUD en qualité de DGS par intérim et délégation de signature
30/06/2017 Décision 17-133 Nomination de Jan TRAAS en qualité de référent intégrité scientifique
22/03/2017 Décision 17-077 Recrutement des chargés d'études pour la campagne emploi 2017

Présidence

Décisions concernant la Présidence 2024
Décisions concernant la Présidence 2023
Décisions concernant la Présidence 2022
Décisions concernant la Présidence 2020
Décisions concernant la Présidence 2019
Décisions concernant la Présidence 2018
Décisions concernant la Présidence 2017
Décisions concernant la Présidence 2016

Direction générale des services

Décisions concernant la Direction générale des services 2024
Décisions concernant la Direction générale des services 2023
Décisions concernant la Direction générale des services 2022
Décisions concernant la Direction générale des services 2020
Décisions concernant la Direction générale des services 2019
Décisions concernant la Direction générale des services 2018
Décisions concernant la Direction générale des services 2017
Décisions concernant la Direction générale des services 2016

Vice-présidence Études

Décisions concernant la Vice-présidence Études 2024
Décisions concernant la Vice-présidence Études 2023
Décisions concernant la Vice-présidence Études 2022
Décisions concernant la Vice-présidence Études 2020
Décisions concernant la Vice-présidence Études 2019
Décisions concernant la Vice-présidence Études 2018
Décisions concernant la Vice-présidence Études 2017
Décisions concernant la Vice-présidence Études 2016

Vice-présidence Recherche

Décisions concernant la Vice-présidence Recherche 2024
Décisions concernant la Vice-présidence Recherche 2023
Décisions concernant la Vice-présidence Recherche 2020
Décisions concernant la Vice-présidence Recherche 2019
Décisions concernant la Vice-présidence Recherche 2018
Décisions concernant la Vice-présidence Recherche 2017
Décisions concernant la Vice-présidence Recherche 2022

Institut français de l’Éducation

Décisions concernant l'IFÉ 2023
Décisions concernant l'IFÉ 2022
Décisions concernant l'IFÉ 2020
Décisions concernant l'IFÉ 2018
Décisions concernant l'IFÉ 2017

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