Décisions

Décisions du Président

Décisions du Président 2020

Elections

Dates	Décisions

Logements de fonction

Dates	Décisions

Cotisations et subventions

Dates	Décisions
06/01/2020	Décision Décision 2020-002 relative aux cotisations et subventions de moins de 4000 euros

Compositions des instances

Dates	Décisions
06/01/2020	Décision Décision N° 2020-004 - composition CHSCT
08/01/2020	Décision Décision N° 2020-005 - composition CPE
17/02/2020	Décision Décision N°2020-003 - composition CEVE
17/02/2020	Décision Décision N° 2020-015 - composition CHSCT
26/02/2020	Décision Décision N° 2020-018 - composition CS
04/03/2020	Décision Décision N°2020-019_désignations des institutions partenaires au CA

Divers

Dates	Décisions
20/01/2020	Décision Décision N° 2020-010 - nomination du référent radicalisation
07/01/2020	Décision Décision N° 19-051 relative aux droits d'inscription au colloque "Paul Seymour is Seventy"
25/02/2020	Décision Décision N°2020-008 Conditions d'utilisation des parkings
02/01/2020	Décision Décision N° 2020-016 relative aux tarifs PSMN
09/03/2020	Décision Décision N° 2020-017 relative aux tarifs des irradiateurs
11/05/2020	Décision Décision N° 2020-028 relative à la révision annuelle du tarif des hébergements

Décisions du Président 2019

Elections

Dates	Décisions
20/02/2019	Décision Décision N° 19-118 portant organisation des élections à la CPE
18/03/2019	Décision Décision N° 19-026 relative aux candidatures à la CPE
26/03/2019	Décision Décision N° 19-031 relative à la composition du bureau de vote à la CPE
02/05/2019	Décision Proclamation des résultats des élections à la CPE
26/04/2019	Décision Décision n° 19-039 relative à l'organisation du bureau de vote CPE
18/04/2019	Décision Décision N° 19-036 relative à la composition du bureau de vote à la CPE modifiée
02/03/2019	Décision Décision N° 19-033 relative aux élections des directeur et directeur adjoint du département de Biologie
24/04/2019	Décision Proclamation des résultats des élections à la direction de Biologie
18/03/2019	Décision Décision n°19-032 relative aux élections CNESER
19/04/2019	Décision Décision n° 19-001 relative aux élections CA, CS et CEVE
11/04/2019	Décision Décision 19-034 relative aux élections des directeurs et directeurs adjoints des départements
22/05/2019	Décision Décision 19-050 modificative et relative aux élections des conseils : CA, CS et CEVE
28/05/2019	Décision Décision N° 19-045 portant l'organisation des bureaux de vote pour les élections au CA, CS et CEVE
06/05/2019	Décision Décision N° 19-044 relative aux candidatures aux élections au CA, CS et CEVE
12/06/2019	Décision Proclamation des résultats des élections au Conseil d’Administration
12/06/2019	Décision Proclamation des résultats des élections au Conseil des études et de la vie étudiante.
12/06/2019	Décision Proclamation des résultats des élections au Conseil Scientifique
13/06/2019	Décision Décision N° 19-048 relative aux candidatures pour les élections des directeurs et directeurs adjoints des départements.
18/06/2019	Décision Décisin N° 2019-062 modificative relative aux élections à la direction des départements
01/07/2019	Décision Proclamation des résultats des directeurs des départements
07/10/2019	Décision Décision 19-075 relative aux élections des représentants des étudiants et des élèves au CA, CS et CEVE
15/10/2019	Décision Décision N° 19-079 portant organisation du bureau de vote
17/10/2019	Décision Décision N° 19-081 modificative et relative aux élections des étudiants et des élèves
15/11/2019	Décision Décision N° 19-080 relative aux candidatures aux élections des élèves et des étudiants
27/11/2019	Décision Proclamation des résultats des élections des étudiants et des élèves au CA
27/11/2019	Décision Proclamation des résultats des élections des étudiants et des élèves au CEVE
27/11/2019	Décision Proclamation des résultats des élections des étudiants et des élèves au CS
17/12/2019

Cotisations et subventions

Dates	Décisions
18/02/2019	Décision Décision N° 19-021 relative aux tarifs de location d’Amphithéâtre Mérieux
18/02/2019	Décision Décision N° 19-019 relative aux tarifs appliqués aux étudiants
18/01/2019	Décision Décision N° 19-013 relative à l'attribution de subvention à la Chorale
18/01/2019	Décision Décision N° 19-012 relative à l'attribution de subvention à l'association En Plastik
18/01/2019	Décision Décision N° 19-011 relative à l'attribution de subvention à l'association ENScène
18/01/2019	Décision Décision N° 19-010 relative à l'attribution de subvention à l'association sportive.
18/01/2019	Décision Décision N° 19-009 relative à l'attribution de subvention à l'association ALIENS
18/01/2019	Décision Décision 19-008 relative à l'attribution de subvention au bureau des élèves - AEENSL
10/01/2019	Décision Décision 19-005 relative aux cotisations et subventions de moins de 4 000 euros
01/01/2019	Décision Décision 19-004 relative aux tarifs PSMN à compter du 1 janvier 2019

Compositions des instances

Dates	Décisions
05/05/2019	Décision Décision N° 19-052 relative à la composition de la commission CHSCT
15/01/2019	Décision Décision N° 19-015 relative à la composition du Conseil documentaire de la Bibliothèque
25/03/2019	Décision Décision N° 19-031 relative à la composition du Conseil documentaire de la Bibliothèque
07/01/2019	Décision Décision 19-002 portant composition du conseil des études et de la vie étudiante ( CEVE)
25/03/2019	Décision Décision N° 19-029 relative à la composition du conseil des études et de la vie étudiante (CEVE)
01/02/2019	Décision Décision n°19-007 relative à la composition du CHSCT
25/03/2019	Décision Décision N° 19-030 relative à la composition du CHSCT
14/03/2019	Décision Décision N° 19-023 relative à la composition de la commission paritaire d'établissement (CPE).
23/05/2019	Décision Décision N° 19-038 relative à la composition de la commission paritaire d'établissement (CPE)
13/06/2019	Décision Décision N° 19-057 relative à la composition du Conseil scientifique
25/06/2019	Décision Décision N° 2019-064 relative à la composition du Conseil d’administration
04/07/2019	Décision Décision N°19-068 relative à la composition du Conseil d'administration
12/07/2019	Décision Décision N° 19-073 relative à la composition du comité électoral consultatif
20/07/2019	Décision Décision N° 19-067 relative à la composition du Conseil scientifique
14/05/2019	Décision Décision n° 19-048 relative à la composition du CT
09/07/2019	Décision Décision n° 19-066 relative à la composition du CEVE
15/11/2019	Décision Décision n° 19-086 relative à la composition du conseil scientifique
28/11/2019	Décision Décision n°19-087 relative à la composition du conseil d'administration
02/12/2019	Décision Décision N° 19-090 relative à la composition du conseil scientifique
02/12/2019	Décision Décision N° 19-091 relative à la composition du conseil des études et de la vie étudiante
06/01/2020	Décision Décision N° 2020-004 composition de CHSCT
16/12/2019	Décision Décision N° 2019-096 composition du CEC

Divers

Dates	Décisions
15/03/2019	Décision Proclamation de désignation des Grands électeurs de l'UDL
22/05/2019	Décision Décision N° 19-051 relative aux droits d'inscription au colloque "33th French Drosophila Meeting"
05/06/2019	Décision Décision N° 19-55 portant désignation des institutions partenaires représentées au CA de l'ENS de Lyon
28/05/2019	Décision Décision N° 19-053 relative au colloque "33th French Drosophila Meeting"
18/06/2019	Décision Décision N° 19-060 relative aux modalités de ventes exceptionnelles par ENS Editions
18/06/2018	Décision Décision N° 2019-059 relative aux modalités de vente de documents par la BDL
18/06/2019	Décision Décision N° 2019-061 relative aux tarifs des hébergements des résidences étudiantes
01/07/2019	Décision Décision N° 2019-69 relative aux tarifs PBES SFR Biosciences
30/04/2019	Décision Décision N° 2019-040 relative aux tarifs de location des salles
08/07/2019	Décision Décison N° 2019-072 relative à l'attribution des prix suite au Congrès FlowerMorph
17/07/2019	Décision Décision N° 19-074 relative à l'accès rémunéré à certains équipements du laboratoire de Biologie de la société MOLSID
09/07/2019	Décision Décision N° 19-070 relative à la facturation des lames histologiques par le département de Biologie.
11/07/2019	Décision Décision N°19-076 relative aux fonctions éligibles au régime particulier du RIFSEEP
26/09/2019	Décision Décision N° 19-077 relative à la redevance d'occupation domaniale au profit de la restauration ambulante food truck
04/12/2019	Décision Décision N° 19-092 relative à la présidence du comité technique
01/12/2019	Décision Décision N° 19-089 relative aux tarifs à destination des éditeurs
12/12/2019	Décision Décision relative à la modification des tarifs des incubateurs
17/12/2019	Décision Décision 19-095 relative à la nomination de Luc Ria en tant que directeur de l'IFE

Décisions du Président 2018

Elections

Dates	Décisions
15/11/2018	Décision Proclamation des résultats CEVE CA
15/11/2018	Décision Proclamation des résultats électoraux CEVE CS
15/11/2018	Décision Proclamation des résultats électoraux CEVE
09/11/2018	Décision Décision N° 18-139 relative aux candidatures pour les élections partielles au CA, CS et CEVE
08/11/2018	Décision Décision n°18-143 portant candidatures aux élections professionnelles (CTE, CCP ANT)
26/10/2018	Décision Décision N° 18-134 portant sur organisatin du bureau de vote des élections du Conseil documentaire de la bibliothèque
26/10/2018	Décision Décision N° 18-133 portant sur organisation du bureau de vote des usagers au CA, CS et CEVE
26/10/2018	Décision Décision électorale N° 18-130 relative à l'orgnisation des élections au conseil documentaire de la Bibliothèque
12/07/2018	Décision Décision n° 18-119 du 12 juillet 2018 relative aux candidatures pour élections du département éducation et humanités numériques
10/10/2018	Décision Décision 18-122 du 20 septembre 2018 relative à l'organisation des élections CEVE
03/10/2018	Décision Décision électorale N° 18-131 du 03 octobre 2018 relative à l'organisation des élections professionnelles
04/09/2018	Décision Décision n°18-131 du 4 septembre 2018 relative à l'utilisation des TIC par les OS dont la candidature sera reconnue recevable
04/09/2018	Décision Décision n° 18-120 du 4 septembre 2018 relative à la création et au fonctionnement des bureaux et sections de vote
16/07/2018	Décision Proclamation des résultats électoraux : direction du département éducation et humanités numériques
05/07/2018	Décision Décision n° 18-114 du 5 juillet 2018 portant renouvellement de la direction du département éducation et humanités numériques
18/05/2018	Décision Proclamation des résultats électoraux : conseil des études et de la vie étudiante (CEVE)
18/05/2018	Décision Proclamation des résultats électoraux : conseil documentaire de la bibliothèque Diderot de Lyon (BDL)
18/05/2018	Décision Proclamation des résultats électoraux : département informatique
09/05/2018	Décision Décision n° 18-077 du 9 mai 2018 portant composition des bureau et section de vote
03/05/2018	Décision Décision n° 18-076 du 3 mai 2018 de candidature
06/04/2018	Décision Décision n° 18-068 du 6 avril 2018 relative à l'organisation des élections

Logements de fonction

Dates	Décisions

Cotisations et subventions

Dates	Décisions
16/10/2018	Décision Décision n° 18-127 du 10 octobre 2018 portant attribution de subvention au Bureau des élèves
02/02/2018	Décision Décision n° 18-036 du 2 février 2018 portant subvention pour l'association ENSemble
02/02/2018	Décision Décision n° 18-035 du 2 février 2018 portant subvention pour la Chorale des ENS
02/02/2018	Décision Décision n° 18-034 du 2 février 2018 portant subvention pour l'association ENplaStik
02/02/2018	Décision Décision n° 18-033 du 2 février 2018 portant subvention pour l'association ENScène
02/02/2018	Décision Décision n° 18-032 du 2 février 2018 portant subvention pour l'association sportive
02/02/2018	Décision Décision n° 18-031 du 2 février 2018 portant subvention pour l'association ALIENS
02/02/2018	Décision Décision n° 18-030 du 2 février 2018 portant subvention pour l'association AEENSL - Bureau des élèves
13/02/2018	Décision Mise à jour des cotisations de moins de 4 000 €
29/01/2018	Décision Décision n° 18-024 du 29 janvier 2018 portant versement de subventions de moins de 4 000 €

Compositions des instances

Dates	Décisions
09/12/2018	Décision Décision 2018-147 du 9 décembre 2018 portant composition du conseil d'administration (CA)
07/12/2018	Décision Décision 18-155 relative à la composition du Comité technique (CT)
27/11/2018	Décision Décision 18-153 portant composition du Conseil scientifique ( CS )
22/10/2018	Décision Décision n° 18-129 portant composition du comité d'hygiène et sécurité (CHSCT)
18/09/2018	Décision Décision 18-123 relative à la composition de la Commission paritaire d'établissement (CPE)
04/07/2018	Décision Décision n° 18-098 du 12 juin 2018 relative à la composition et aux modalités de fonctionnement de la commission pédagogique
18/06/2018	Décision Décision n° 18-099 portant composition du comité d'hygiène et sécurité (CHSCT)
24/05/2018	Décision Décision n°18-083 du 24 mai 2018 portant composition du conseil des études et de la vie étudiante (CEVE)
24/05/2018	Décision Décision n°18-078 du 24 mai 2018 portant composition du conseil d'administration (CA)
26/02/2018	Décision Décision n°18-046 du 26 février 2018 portant composition du comité technique (CT)
12/02/2018	Décision Décision n°18-037 du 12 février 2018 portant composition du conseil scientifique (CS)
01/02/2018	Décision Décision n°18-028 du 1er février 2018 portant composition du comité d'hygiène et de sécurité (CHSCT)

Divers

Dates	Décisions
04/07/2018	Décision Décision n° 18-100 portant nomination du délégué à la protection des données
04/07/2018	Décision Décision n° 18-095 relative à la création de Direction de Comptabilité de l'ENS Lyon
12/06/2018	Décision Décision n° 18-096 relative à l'organisation de la Bibliothèque Diderot de Lyon
22/05/2018	Décision Décision N° 2018-082 relative aux tarifs abonnements revues 2019 de l'ENS Editions
22/05/2018	Décision Décision N° 2018-081 relative aux modalités de vente de documents par la Bibliothèque Diderot de Lyon
22/05/2018	Décision Décision N° 2018-080 relative à la révision annuelle du tarif des hébergements sur le campus de l'ENS de Lyon

Décisions du Président 2017

Elections

Dates	Décisions
16/11/2017	Décision Décision électorale 17-174 portant modification de la décision 17-156 relative à l'organisation des élections du CA, CEVE, CS
14/11/2017	Décision Décision électorale 17-156 relative à l'organisation des élections du CA, CEVE, CS
15/05/2017	Décision Proclamation des résultats des élections du département de biologie
26/04/2017	Décision Décision 17-098 relative aux candidatures aux élections du département de biologie
26/04/2017	Décision Décision 17-097 portant organisation du bureau de vote aux élections du département de biologie
11/04/2017	Décision Décision 17-079 relative à l'élection des directeur et directeur adjoint du département de biologie
11/04/2017	Décision Décision 17-078 relative à l'organisation des élections au conseil documentaire de la Bibliothèque Diderot de Lyon

Logements de fonction

Dates	Décisions

Cotisations et subventions

Dates	Décisions
13/11/2017	Décision Mise à jour des cotisations de moins de 4000 €
05/01/2017	Décision Décision 17-009 Subvention pour l'association ENSemble
05/01/2017	Décision Décision 17-008 Subvention pour la Chorale des ENS
05/01/2017	Décision Décision 17-007 Subvention pour l'association ENScène
05/01/2017	Décision Décision 17-006 Subvention pour le BDE
05/01/2017	Décision Décision 17-005 Subvention pour l'Association sportive
05/01/2017	Décision Décision 17-004 Subvention pour l'association ALIENS
05/01/2017	Décision Décision 17-003 Versements de subventions de moins de 4000 €

Compositions des instances

Dates	Décisions
19/12/2017	Décision Décision 17-198 Composition du conseil documentaire de la Bibliothèque Diderot de Lyon
19/12/2017	Décision Décision 17-197 Composition du comité d'hygiène et de sécurité (CHSCT)
19/12/2017	Décision Décision 17-196 Composition du conseil des études et de la vie étudiante (CEVE)
08/12/2017	Décision Décision 17-195 Composition du conseil scientifique (CS)
08/12/2017	Décision Décision 17-193 Composition du conseil des études et de la vie étudiante (CEVE)
08/12/2017	Décision Décision 17-192 Composition du conseil d'administration (CA)
24/11/2017	Décision Décision 17-186 Composition du conseil d'administration (CA)
02/11/2017	Décision Décision 17-171Composition du comité électoral consultatif (CEC)
19/10/2017	Décision Décision 17-160 Composition du conseil d'administration (CA)
12/10/2017	Décision Décision 17-167 Composition du comité d'hygiène et de sécurité (CHSCT)
29/09/2017	Décision Décision 17-158 Composition de la commission paritaire d'établissement (CPE)
20/09/2017	Décision Décision 17-149 Composition du comité technique (CT)
13/09/2017	Décision Décision 17-135 Composition de la commission paritaire d'établissement (CPE)
01/09/2017	Décision Décision 17-139 Composition du conseil d'administration (CA)
21/07/2017	Décision Décision 17-138 Composition du comité technique (CT)
19/07/2017	Décision Décision 17-134 Composition du comité technique (CT)
19/06/2017	Décision Décision 17-126 Composition du conseil d'administration (CA)
24/05/2017	Décision Décision 17-103 Composition du comité technique (CT)
06/04/2017	Décision Décision 17-084 Composition du comité d'hygiène et de sécurité (CHSCT)
28/02/2017	Décision Décision 17-067 Composition du conseil documentaire de la Bibliothèque Diderot de Lyon
16/02/2017	Décision Décision 17-064 Composition du conseil des études et de la vie étudiante (CEVE)
31/01/2017	Décision Décision 17-054 Composition du comité d'hygiène et de sécurité (CHSCT)
05/01/2017	Décision Décision 17-011 Composition du conseil des études et de la vie étudiante (CEVE)
05/01/2017	Décision Décision 17-010 Composition du comité d'hygiène et de sécurité (CHSCT)

Divers

Dates	Décisions
09/10/2017	Décision Décision 17-159 Nomination de jean-Luc MAYAUD en qualité d'administrateur provisoire de l'IFÉ
29/09/2017	Décision Décision 17-162 Nomination de Christine DETREZ et Vivien VERGES en qualité de référent.e égalité
26/09/2017	Décision Décision 17-153 Désignation de la personne responsable de l'accès aux documents administratifs (PRADA)
29/08/2017	Décision Décision 17-140 Nomination de Lyasid HAMMOUD en qualité de DGS par intérim et délégation de signature
30/06/2017	Décision Décision 17-133 Nomination de Jan TRAAS en qualité de référent intégrité scientifique
22/03/2017	Décision Décision 17-077 Recrutement des chargés d'études pour la campagne emploi 2017

Décisions concernant la Présidence

Présidence 2020

Décisions concernant la Présidence 2020

Délégation de signature

Dates	Décisions

Création et organisation de structures

Dates	Décisions

Présidence 2019

Décisions concernant la Présidence 2019

Délégation de signature

Dates	Décisions
05/06/2019	Décisions Présidence - Décision 19-006/Version 3 Délégation de signature à la Présidence
18/02/2019	Décisions PRÉSIDENCE- Décision 19-006/Version 2 Délégation de signature à la Présidence
08/02/2019	Décisions Cabinet - Décision 19-006 Délégation de signature unique au Cabinet de la Présidence
02/09/2019	Décisions Cabinet - Décision 19-006/Version 3 portant délégation de signature unique de la Présidence
16/12/2019	Décisions Décision N° 19-006/version 4 portant délégation de signature à la présidence

Création et organisation de structures

Dates	Décisions

Présidence 2018

Décisions concernant la Présidence 2018

Délégation de signature

Dates	Décisions
20/09/2018	Décisions DAI - Décision 18-128 Délégation de signature à la DAI

Création et organisation de structures

Dates	Décisions

Présidence 2017

Décisions concernant la Présidence 2017

Délégation de signature

Dates	Décisions
05/12/2017	Décisions DAI - Décision 17-194 Délégation de signature à Séverine DALYNJAK-BRESCIANI (Coopération internationale)
29/08/2017	Décisions PRÉSIDENCE - Décision 17-141 Délégation de signature exceptionnelle
03/10/2017	Décisions DAI - Décision 17-155 Délégation de signature à Elodie MEYNARD (Mobilité internationale)
06/03/2017	Décisions CABINET - Décision 17-073 Délégation de signature à Catherine BOUVARD
27/02/2017	Décisions PRÉSIDENCE - Décision 17-072 Délégation de signature à Corinne SAINTE COLOMBE (UDL)
27/01/2017	Décisions BIBLIOTHÈQUE DIDEROT DE LYON - Décision 17-045 Délégation de signature à Gabrielle RICHARD
27/01/2017	Décisions BIBLIOTHÈQUE DIDEROT DE LYON - Décision 17-044 Délégation de signature à Christine BOYER
27/01/2017	Décisions DUNES - Décision 17-043 Délégation de signature à Isabel COLON DE CARVAJAL
27/01/2017	Décisions DUNES - Décision 17-042 Délégation de signature à Catherine SIMAND
27/01/2017	Décisions SERVICE COMMUNICATION - Décision 17-041 Délégation de signature à Aude RIOM
27/01/2017	Décisions FORMATION CONTINUE - Décision 17-040 Délégation de signature à Thomas ZACHER

Présidence 2016

Décisions concernant la Présidence 2016

Délégation de signature

Dates	Décisions

Création et organisation de structures

Dates	Décisions
22/07/2016	Décisions DUNES - Décision 16-158 Création du service DUNES

Décisions concernant la Vice-présidence Études

Vice-présidence Études 2020

Décisions concernant la Vice-présidence Études 2020

Délégation de signature

Dates	Décisions
21/04/2020	Décisions Décision 2020-032/V1 relative à la délégation de signature de la VPE

Création et organisation de structures

Dates	Décisions

Vice-présidence Études 2019

Décisions concernant la Vice-présidence Études 2019

Délégation de signature

Dates	Décisions
01/09/2019	Décisions Décision N° 19-058/V2 relative à la délégation de signature aux études : unique
05/06/2019	Décisions Décision N° 19-O58 relative à la délégation de signature aux études: unique
22/11/2019	Décisions Décision N° 19-058 relative à la délégation de signature aux études : unique
16/12/2019	Décisions Décision N° 19-058 relative à la délégation de signature aux études : unique
05/06/2019	Décisions Décision N° 19-094 relative à la délégation de signature de Mme Rancurel Véronique

Création et organisation de structures

Dates	Décisions

Vice-présidence Études 2018

Décisions concernant la Vice-présidence Études 2018

Délégation de signature

Dates	Décisions
29/11/2018	Décisions 18-140_Délégation de signature unique pour la vie-présidence aux études
16/10/2018	Décisions DÉPARTEMENT DE BIOLOGIE- Décision 18-128 Délégation de signature au sein de Département de Biologie

Création et organisation de structures

Dates	Décisions

Vice-présidence Études 2017

Décisions concernant la Vice-présidence Études 2017

Délégation de signature

Dates	Décisions
06/03/2017	Décisions CENTRE DES SPORTS - Décision 17-074 Délégation de signature à Richard NEMETH
16/02/2017	Décisions CENTRE DE LANGUES - Décision 17-065 Délégation de signature à Véronique RANCUREL
27/01/2017	Décisions SERVICE ADMISSION ET CONCOURS - Décision 17-039 Délégation de signature à Philippe GUION
27/01/2017	Décisions SERVICE ÉTUDES ET SCOLARITÉ - Décision 17-038 Délégation de signature à Delphine PONSOT
26/01/2017	Décisions SERVICE ÉTUDES ET SCOLARITÉ - Décision 17-030 Délégation de signature à Pascale AUDOUARD
26/01/2017	Décisions SERVICE ADMISSION ET CONCOURS - Décision 17-015 Délégation de signature à Agnès MAZZON
23/01/2017	Décisions DÉPARTEMENT DE BIOLOGIE - Décision 17-018 Délégation de signature à Jean-Nicolas VOLFF
12/01/2017	Décisions VICE-PRÉSIDENCE ÉTUDES - Décision 17-014 Délégation de signature à Sylvie MARTIN

Vice-présidence Études 2016

Décisions concernant la Vice-présidence Études 2016

Création et organisation de structures

Dates	Décisions
01/09/2016	Décisions CENTRE DE LANGUES ET CENTRE DES SPORTS - Décision 16-163 Organisation du Centre de Langues et du Centre des Sports

Décisions concernant la Vice-présidence Recherche

Vice-présidence Recherche 2020

Décisions concernant la Vice-présidence Recherche 2020

Délégation de signature

Dates	Décisions
02/01/2020	Décisions N° 2020-009/V1
03/02/2020	Décisions N° 2020-009/V2

Création et organisation de structures

Dates	Décisions

03/02/2020	Décisions Nomination de T. Dauxois en tant que vice-président de recherche

Vice-présidence Recherche 2019

Décisions concernant la Vice-présidence Recherche 2019

Délégation de signature

Dates	Décisions
05/06/2019	Décisions 19-003 Version 3 Délégation de signature à la vice-présidence de recherche
18/02/2019	Décisions 19-003/Version 2 Délégation de signature à la vice-présidence de recherche
09/01/2019	Décisions 19-003 Délégation de signature Unique à la vice-présidence de recherche
16/12/2019	Décisions 19-003/Version 5 Délégation de signature unique à la vice -présidence de recherche

Création et organisation de structures

Dates	Décisions

Vice-présidence Recherche 2018

Décisions concernant la Vice-présidence Recherche 2018

Délégation de signature

Dates	Décisions
29/11/2018	Décisions Délégaton de signature Unique pour la vice -présidence de recherche
16/10/2018	Décisions HISOMA - Décision 18-124 Délégation de signature au sein du Laboratoire HISOMA
25/04/2018	Décisions IXXI,CBP, PSMN - Décision 18-072 Délégation de signature à Alexandra GUILLEMINOT
01/02/2018	Décisions SFR BIOSCIENCES - Décision 18-027 Délégation de signature à Yann LEVERRIER (PBES)

Création et organisation de structures

Dates	Décisions

Vice-présidence Recherche 2017

Décisions concernant la Vice-présidence Recherche 2017

Délégation de signature

Dates	Décisions
30/11/2017	Décisions ISA - Décision 17-191 Délégation de signature à Valérie FROMENTEZE
30/11/2017	Décisions ISA - Décision 17-190 Délégation de signature à Anne LESAGE
30/11/2017	Décisions ISA - Décision 17-189 Délégation de signature à Christophe MORELL
28/09/2017	Décisions VICE-PRÉSIDENCE RECHERCHE - Décision 17-157 Délégation de signature à Yanick RICARD
20/09/2017	Décisions LIP - Décision 17-152 Délégation de signature à Marie BOZO
20/09/2017	Décisions LIP - Décision 17-151 Délégation de signature à Frédéric VIVIEN
20/09/2017	Décisions LIP - Décision 17-150 Délégation de signature à Patrick BAILLOT
15/06/2017	Décisions ISA - Décision 17-125 Délégation de signature à Audrey MARCHETTI
13/06/2017	Décisions EVS - Décision 17-102 Délégation de signature à Lise VAUDOR
20/03/2017	Décisions CIRI - Décision 17-076 Délégation de signature à Nathalie JACQUET
01/03/2017	Décisions GATE - Décision 17-071 Délégation de signature à Tai DAO
10/02/2017	Décisions LABORATOIRE DE CHIMIE - Décision 17-062 Délégation de signature à Christophe BUCHER
10/02/2017	Décisions LABORATOIRE DE CHIMIE - Décision 17-061 Délégation de signature à David LOFFREDA
09/02/2017	Décisions LABORATOIRE DE PHYSIQUE - Décision 17-060 Délégation de signature à Patrick OSWALD
09/02/2017	Décisions LARHRA - Décision 17-059 Délégation de signature à Igor MOULLIER
09/02/2017	Décisions LBMC - Décision 17-058 Délégation de signature à Isabelle SERVAIS
09/02/2017	Décisions CENTRE MAX WEBER - Décision 17-057 Délégation de signature à Julien BARNIER
09/02/2017	Décisions CENTRE MAX WEBER - Décision 17-056 Délégation de signature à Afifa ZENATI
02/02/2017	Décisions ICL - Décision 17-055 Délégation de signature à Bruno ANDRIOLETTI
30/01/2017	Décisions ADMINISTRATION DE LA RECHERCHE - Décision 17-053 Délégation de signature à Véronique VIAL
30/01/2017	Décisions TRIANGLE - Décision 17-049 Délégation de signature à Pascal ALLAIS
27/01/2017	Décisions PERSÉE - Décision 17-047 Délégation de signature à Eric ASTIER
27/01/2017	Décisions LARHRA - Décision 17-037 Délégation de signature à Véronique GRANDJEAN
27/01/2017	Décisions LADEC - Décision 17-036 Délégation de signature à Frédéric LE MARCIS
27/01/2017	Décisions LABORATOIRE DE PHYSIQUE - Décision 17-029 Délégation de signature à Nadine CLERVAUX
27/01/2017	Décisions RDP - Décision 17-027 Délégation de signature à Angélique PATOLE
27/01/2017	Décisions IGFL - Décision 17-026 Délégation de signature à Fabienne ROGOWSKI
27/01/2017	Décisions CIRI - Décision 17-024 Délégation de signature à Cécile MONNIER OUDIN
27/01/2017	Décisions LBMC - Décision 17-023 Délégation de signature à Andrée DEFOURS
27/01/2017	Décisions IXXI, CBP, PSMN - Décision 17-022 Délégation de signature à Samantha BARENDSON
27/01/2017	Décisions LABORATOIRE DE CHIMIE - Décision 17-019 Délégation de signature à Damien SEON
26/01/2017	Décisions IRHIM - Décision 17-021 Délégation de signature à Anne-Laure MOTKIN
25/01/2017	Décisions ICAR - Décision 17-020 Délégation de signature à Lucie BUJON
25/01/2017	Décisions LADEC - Décision 17-017 Délégation de signature à Emilia SANABRIA
25/01/2017	Décisions LADEC - Décision 17-016 Délégation de signature à Dejean DIMITRIJEVIC
03/01/2017	Décisions IXXI - Décision 17-002 Délégation de signature à Stéphane GRUMBACH
03/01/2017	Décisions IXXI - Décision 17-001 Délégation de signature à Pierre BORGNAT

Création et organisation de structures

Dates	Décisions

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Direction générale des services 2020

Décisions concernant la DGS 2020

Délégation de signature

Dates	Décisions
27/01/2020	Décisions DGS 2020-011 V1
28/01/2020	Décisions DGS - Décision de signature exceptionnelle N° 2020-014 A. Verneau

Création et organisation de structures

Dates	Décisions

Direction générale des services 2019

Décisions concernant la DGS 2019

Délégation de signature

Dates	Décisions
06/02/2019	Décisions DAF - Décision 19-020 Délégation de signature à Nathalie PERRAUD
25/03/2019	Décisions DRH - Décision 19-029 Délégation de signature en matière des ressources humaines
24/04/2019	Décisions DGS unique - Décision N° 19-007 Délégation de signature unique
05/06/2019	Décisions DGS unique - Décision N° 19-007/V2 Délégation de signature unique
01/09/2019	Décisions DGS unique - Décision N° 19-007/V3

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Dates	Décisions

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Délégation de signature

Dates	Décisions
03/12/2018	Décisions DSI - Décision 18-150 Délégation de signature DSI

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Dates	Décisions

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Délégation de signature

Dates	Décisions
17/11/2017	Décisions DGS - Décision 17-175 Délégation de signature à Lyasid HAMMOUD
15/05/2017	Décisions DAF - Décision 17-113 Délégation de signature à Audrey VERNEAU
28/03/2017	Décisions DIRECTION DU PATRIMOINE - Décision 17-083 Délégation de signature à Karine CHAZE-MANGEAS (Grands Projets Immobiliers)
28/03/2017	Décisions DIRECTION DU PATRIMOINE - Décision 17-082 Délégation de signature à Rodolphe LANGOHRIG (Service Maintenance et Travaux)
28/03/2017	Décisions ENS MÉDIAS - Décision 17-081 Délégation de signature à Patrick SARSELLI
28/03/2017	Décisions DSI - Décision 17-080 Délégation de signature à Hervé BRUNET
07/03/2017	Décisions DAJI - Décision 17-075 Délégation de signature à Anthony DEVARREWAERE (Archives)
21/02/2017	Décisions DAJI - Décision 17-066 Délégation de signature à Flore Marie JEANNOT
30/01/2017	Décisions DIRECTION DU PATRIMOINE - Décision 17-052 Délégation de signature à Dominique DESOLME (SGC)
15/01/2017	Décisions DRH - Décision 17-013 Délégation de signature en matière de ressources humaines

Création et organisation de structures

Dates	Décisions
04/05/2017	Décisions DAJI - Décision 17-099 Organisation de la direction des affaires juridiques et institutionnelles

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Dates	Décisions

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Dates	Décisions
29/04/2016	Décisions SPST - Décision 16-119 Organisation du service prévention et santé au travail
29/04/2016	Décisions ENS MÉDIAS - Décision 16-118 Organisation du service ENS MEDIAS
29/04/2016	Décisions DRH - Décision 16-117 Organisation de la direction des ressources humaines
29/04/2016	Décisions DAF - Décision 16-116 Organisation de la direction des affaires financières
29/04/2016	Décisions DIRECTION DU PATRIMOINE - Décision 16-115 Création et organisation du service "Moyens matériels et opérationnels" (MMO)
29/04/2016	Décisions DIRECTION DU PATRIMOINE - Décision 16-114 Création et organisation de la direction de patrimoine
29/04/2016	Décisions SERVICE ACCUEIL, SÉCURITÉ, BADGES - Décision 16-112 Création et organisation du service "Accueil et sécurité"

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Dates	Décisions
06/01/2020	Décisions Décision 19-093 relative à l'organisation de l'IFE

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Délégation de signature

Dates	Décisions
16/11/2018	Décisions IFE - Décision 18-138 Délégation de signature IFE

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Dates	Décisions
05/11/2018	Décisions Décision 18-135 portant la nomination de Monsieur Luc RIA en tant qu'administrateur provisoire de l'IFE

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Délégation de signature

Dates	Décisions
16/10/2017	Décisions IFÉ - Décision 17-170 Délégation de signature à Monique BERNIZET
09/10/2017	Décisions IFÉ - Décision 17-169 Délégation de signature à Camille RENAUD (DRAF)
09/10/2017	Décisions IFÉ - Décision 17-168 Délégation de signature à Jean-Luc MAYAUD (Administrateur provisoire)
09/10/2017	Décisions IFE-Décision 17-023 Délégation de signature à Mme Marie-Claire THOMAS ( Administratrice provisoire adjointe)

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