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CPNS9123 : Introduction au droit de l'environnement et de la transition écologique

CPNS9123 : Introduction au droit de l'environnement et de la transition écologique

Introductory course : environmental law

Responsable(s) :
  • Isabelle Baudino
  • Simon Movermann

Transition Écologique

Niveau

Tout niveau

Discipline

Pluridiscipline

ECTS
4.00
Période
1e semestre
Localisation
Site Descartes
Année
2024

Public interne (réservés aux auditeurs de licence-master et normaliens )

Informations générales sur le cours : CPNS9123

Content objectif

Le cours abordera, sans viser l’exhaustivité, les grandes thématiques classiques du droit de l’environnement (principes généraux, sources de ce droit, protection des espaces naturels, de la biodiversité, eau, littoral, montagne, lutte contre les pollutions, …) mais aussi les évolutions plus récentes ou prospectives liées à la transition écologique (justice climatique, droits de la nature, …). S’agissant d’un cours d’introduction au droit, les thématiques seront aussi l’occasion de découvrir (ou revenir) sur les notions juridiques générales (hiérarchie des normes, rôle du juge, …). 

Des cas pratiques, apportés par l’actualité, serviront à la fois d’illustration mais aussi d’objet de travail lors de certaines séances. Ils s'appuieront notamment sur des territoires où différents acteurs (Etat, Elus locaux, Acteurs économiques, associations, ...) ont des positions différentes (voire conflictuelles) sur des projets d'aménagement. Nous analyserons ces situations sous l'angle juridique en mobilisant notamment les principes et normes du droit de l'environnement.