Le Conseil d'Administration

Il comprend en outre pour moitié des représentants élus des personnels, des élèves et des étudiants, soit 12 membres.
Le conseil d'administration compte également un représentant de la Région Rhône-Alpes et un représentant du Grand Lyon, désignés respectivement par leurs assemblées délibérantes.
Le président de l'École préside le conseil d'administration.

Composition

Membres désignés par le Président de l’ENS de Lyon en qualité de personnalités qualifiées :

Chantal CHAMBELLAN LE LEVIER (Rapporteur à la Cour des Comptes)
Yassine LAKHNECH (Président de l'Université Grenoble Alpes)
Isabelle DUBOIS-BRUGGER (Responsable de programme Innovation du Groupe Lafarge Holcim)
Jean-Yves KOCH (Ancien directeur exécutif de Capgemini)
Cécile BARRERE-TRICCA (Cheffe de l'établissement IFPEN-Lyon)

Membres représentant les institutions partenaires :

Laurent BARBIERI (Centre national de la recherche scientifique)
Anne LAFONT (École des hautes études en sciences sociales)
Vinciane PIRENNE-DELFORGE (Collège de France)
Anne-Isabelle ETIENVRE (Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives)
Frédéric WORMS (École normale supérieure)

Membres représentant les collectivités territoriales

Jean-Michel LONGUEVAL (Métropole de Lyon)
Yannick NEUDER (région Auvergne Rhône-Alpes)

Membres élus au titre du collège "Professeurs et assimilés"

Christine DETREZ
Olivier LAURENT
Florence RUGGIERO
Éric DAYRE

Membres élus au titre du collège "Autres personnels d'enseignement et de recherche"

Hélène MARTINELLI
Sylvain JOUBAUD
Igor MOULLIER
Élise DOMENACH

Membres élus au titre du collège "BIATSS"

Camille BORNE
Pierre-Yves JALLUD

Membres élus au titre du collège "élèves et étudiants"

Helline LOISEAU et son suppléant Pierre GOUTAGNY
Léo PARPAIS et sa suppléante Anouk TAUSSAC

Compétences

Le Conseil d’administration, par ses délibérations, assure l’administration de l’École. Le Conseil d’administration :

Approuve le contrat d’établissement de l’École
Vote le budget et approuve les comptes
Fixe, sur proposition du Directeur, la répartition des emplois qui lui sont alloués
Adopte le règlement intérieur de l'École
Approuve le rapport annuel d'activité
Approuve le bilan social après avis du Comité technique
Peut créer des commissions spécialisées

Calendrier

Réunions du Conseil d'administration à venir :
- vendredi 12 mars 2021, horaires et site à confirmer
- mardi 27 avril 2021, horaires et site à confirmer
- vendredi 9 juillet 2021, horaires et site à confirmer

Ordre du jour et délibérations

Procès verbaux

Consulter les procès-verbaux du Conseil d'administration (accès réservé aux personnels et étudiants de l'ENS de Lyon, en activant le VPN si vous êtes à l'extérieur des bâtiments de l'ENS de Lyon).

Délibérations du conseil d'administration 2023

Date du conseil	Ordre du jour	Relevé de délibération	Délibérations
13/03/2023	Télécharger	Relevé de délibérations ou Relevé d’avis Relevé de délibérations.pdf	Télécharger Délibérations 13/03/2023 Délibérations I.1 PV CA 7 juillet 2022.pdf I.1 PV CA 12 décembre 2022.pdf I.1 PV CA 12 mai 2022.pdf I.1 PV CA 20 octobre 2022.pdf I.1 PV CA 27 septembre 2022.pdf I.2 Compte financier 2022 et affectation du résultat.pdf I.4a Support financier doctorants étrangers.pdf I.4b Attractivité établissement - Doctorants étrangers.pdf I.5 RIPEC - C3 Campagne 2023.pdf I.6 Rapport social unique 2021_0.pdf I.7 Campagne d'emplois 2023_0.pdf II.1 Concours, cotisations, contributions et subventions sup à 10000e.pdf II.2 Tarification reprises d'études et actions de formation continue_0.pdf II.3 Tarifs spécifiques 2023-2024_0.pdf II.4 Plan de sobriété énergétique_0.pdf II.6 Bilan CVEC 2022_0.pdf II.7 Modification de la charte du doctorat_0.pdf II.8 Avenant n° 4 convention d'occupation Monod.pdf II.9 Mise à jour du fond de recherche_0.pdf

Délibérations du conseil d'administration 2022

Date du conseil	Ordre du jour	Relevé de délibération	Délibérations
15/03/2022	Télécharger	Relevé de délibérations ou Relevé d’avis Relevé de délibérations	Télécharger Délibérations 15/03/2022 Délibérations I.02 Procès-verbal du conseil d'administration du 14 décembre 2021 I.03 Compte financier 2021 et affectation du résultat I.03 Pièce jointe_ Compte financier 2021 I.03 Pièce jointe_ Compte financier 2021 annexe I.03 Pièce jointe_ Rapport de gestion I.04 Cartographie des achats 2021 et plan d'actions 2022 I.04 Pièce jointe_ Cartographie des achats 2021 et plan d'actions 2022 I.05 Participation au GIP Institut français d'islamologie I.07 Mise en place du volet C3 du RIPEC I.08 Repyramidage des enseignants-chercheurs I.08 Pièce jointe_ Lignes directrices de gestion ministérielles I.08 Pièce jointe- Repyramidage des enseignants-chercheurs II.01 Pièce jointe_Grille des rémunérations en vigueur II.02 Tarification applicable aux reprises d'études et aux actions de formation continue II.02 Pièce jointe_Tarification applicable aux reprises d'études et aux actions de formation II.03 Tarifs spécifiques pour l'année universitaire 2022-2023 II.03 Pièce jointe_tarif spécifiques pour l'année universitaire 2022-2023 II.04 Remise gracieuse II.04 Pièce jointe_Décision 18-003 relative à la demande de dispense de remboursement de l'ancien élève II.04 Pièce jointe_Fiche récapitulative de remise gracieuse II.05 Don d'une oeuvre d'art II.05 Pièce jointe_Fiche de présentation de l'œuvre d'art II.06 Calendrier de formation 2022-2023 II.06 Pièce jointe_Calendrier de formation 2022-2023 II.07 Avenant à la convention d'occupation et de participation aux charges relatives au contrat de partenariat du site Monod II.07 Pièce jointe_Avenant n° 3 II.08 Bilan 2021 des actions financées par la CVEC II.08 Pièce jointe_Bilan 2021 des actions financées par la CVEC II.09 Désignation du représentant de l'ENS de Lyon au conseil d'administration du musée des Confluences II.01 Revalorisation de la rémunération des post doctorants
12/05/2022	Télécharger	Relevé de délibérations ou Relevé d’avis Relevé de délibérations.pdf	Télécharger Délibérations 12/05/2022 Délibérations I.1 Révision triennale RIFSEEP.pdf I.2 Création CSAE et formation spécialisée.pdf
07/07/2022	Télécharger	Relevé de délibérations ou Relevé d’avis Relevé de délibérations.pdf	Télécharger Délibérations 07/07/2022 Délibérations I.2 PV 15 mars 2022.pdf I.3 Budget rectificatif 2022 I.4. Lettre d'orientation budgétaire 2023 I.5 Prolongation et suppression du SACD bibliothèque Diderot I.6 Mise en place de la composante C2 du RIPEC I.7 Politique indemnitaire des enseignants-chercheurs I.7 PJ Politique indemnitaire des enseignants-chercheurs I.8 Création du Bachelor sciences et société I.8 PJ Création du Bachelor sciences et société I.9 Modification du règlement des études de l'ENS de Lyon I.9 PJ Modification du règlement des études de l'ENS de Lyon I.10 Création de la commission CVEC I.11 Modification du règlement intérieur de l'ENS de Lyon II.1 Aide à la mobilité sortante internationale (complément mobilité durable) 22-23 II.2 Aide à la mobilité sortante internationale PLR 2022-2023 II.3 Bourses "action Ukraine" de soutien aux étudiants affectés par la crise en Ukraine II.4 Aide à la mobilité entrante pour les enseignants-chercheurs résidant à l'étranger II.5 Remises gracieuses II.5 PJ2 Remises gracieuses II.5 PJ1 Remises gracieuses II.6 Acceptation d'un don II.6 PJ Acceptation d'un don II.7 Attribution du marché relatif à la certification des comptes et services associés II.8 Modification de la rémunération des membres de jurys du concours de l'ENS de Lyon II.10 Modification rémunération contrats doctoraux sur ressources propres II.10 Bis Modification grille des rémunérations des vacations administratives II.11 Charte relative à la politique de recouvrement II.11 PJ Charte relative à la politique de recouvrement II.12 Inscription en doctorat pour l'année universitaire 2022-2023 II.13 Attribution d'un logement de fonction pour nécessité absolue de service II.14 Calendrier des fermeture des services administratifs 2022-2023 II.14 PJ Calendrier des fermetures des services administratifs 2022-2023 II.9 Modification subvention restauration_0.pdf
27/09/2022	Télécharger		Télécharger Délibérations 27/09/2022 Délibérations I.2 Budget rectificatif n°2.pdf I.2. PJ Budget rectificatif n° 2.pdf I.3 CIA et PFA des personnels BIATSS.pdf I.3 PJ CIA et PFA des personnels BIATSS.pdf I.4 Modalités de contrôle des connaissances.pdf I.6 PJ Statuts du service commun de la documentation de la BDL.pdf I.6 Statuts du service commun de la documentation de la BDL.pdf I.7 Engagement décennal - cas 1.pdf I.7 Engagement décennal - cas 2.pdf I.7 Engagement décennal - cas 3.pdf I.7 Engagement décennal - cas 4.pdf I.7 Engagement décennal - cas 5.pdf I.7 Engagement décennal - cas 6.pdf II.1 Concours, cotisations et contributions.pdf II.1 PJ Concours, cotisations et contributions.pdf II.2 Fiches de travaux modificatifs.pdf II.3 Sorties d'inventaire.pdf II.3 PJ Sorties d'inventaire.pdf II.4 Rapport d'activité 2021.pdf II.4 PJ Rapport_activités_2021.pdf II.5 Régime spécial d'études.pdf
20/10/2022	Télécharger		Télécharger Délibérations 20/10/2022 Délibérations I.1 Avis sur le projet d'avis de vacance des fonctions de président de l'ENS de Lyon.pdf Délibérations CA ENS 20 octobre 2022_0.pdf
12/12/2022	Télécharger	Relevé de délibérations ou Relevé d’avis Relevé de délibérations.pdf	Télécharger Délibérations 12/12/2022 Délibérations I.2 Budget initial 2023.pdf I.3 Controle interne budgétaire et contrôle interne comptable.pdf I.4 Protocole transactionnel avec la Métropole de Lyon.pdf I.5 Protocole d'accord avec la Comue Université de Lyon.pdf I.6 Campagne d'emplois 2023.pdf I.7 Adoption du réglement intérieur du service commun de la documentation de la bibliothèque Diderot de Lyon.pdf I.8 Adoption de la charte du doctorat et de l’avenant de l’ENS de Lyon.pdf I.9 Dispenses engagement décennal cas 1.pdf II.1 Concours contributions cotisations.pdf II.2 Frais de mission - modification des seuils de remboursement.pdf II.3 Sorties d'inventaire.pdf II.4 Marché de prestations de sécurité incendie et de sûreté gardiennage.pdf II.5 Recondution exonération partielle des droits d'inscription des étudiants.pdf II.6 Tarifs PBES.pdf II. 7 Programmation budgétaire des dépenses 2023 financées par la CVEC.pdf II.8 Modification de la rémunération des membres de jurys.pdf II.9 Suivi portail Master 2023-2024.pdf II.10 Convention avec le Musée des Confluences.pdf II.11 Désignation d'une personnalité qualifiée au Musée des confluences.pdf

Délibérations du conseil d'administration 2021

Date du conseil	Ordre du jour	Relevé de délibération	Délibérations
20/01/2021			Télécharger Délibérations 20/01/2021 Délibérations Désignation des représentants des élèves et étudiants au sein du CEVE et de la commission des finances
12/03/2021	Télécharger	Relevé de délibérations ou Relevé d’avis Relevé de délibérations	Télécharger Délibérations 12/03/2021 Délibérations 20210312_01 Procès-Verbal du CA du 17 décembre 2020.pdf 20210312_01 Procès-Verbal du CA du 18 novembre 2020.pdf 20210312_01 Procès-Verbal du CA du 22 octobre 2020.pdf 20210312_02 Cartographie des achats 2020 et plan d'action 2021.pdf 20210312_02 Compte financier 2020 et affectation du résultat 2020.pdf 20210312_03 Rémunération des tutorats.pdf
15/03/2021			Télécharger Délibérations 15/03/2021 Délibérations Vote de la motion telle que soumise à la consultation du CA du 15 au 19 mars 2021 Motion du CA
27/04/2021	Télécharger	Relevé de délibérations ou Relevé d’avis Relevé de délibérations	Télécharger Délibérations 27/04/2021 Délibérations Délibération motion.pdf II-01 Offre de formation.pdf II-02 Axes stratégiques de développement de l'ENSL 2021-2025.pdf II-02 Rapport d'autoévaluation HCERES.pdf II-03 Grands électeurs de l'ENSL à la COMUE.pdf
17/05/2021			Télécharger Délibérations 17/05/2021 Délibérations I-01 Tarification applicable aux reprises d'études I-02 Tarifs spécifiques pour l'année universitaire 2021-2022 I-02 Tarifs spécifiques pour l'année universitaire 2021-2022 - annexe
09/07/2021	Télécharger	Relevé de délibérations ou Relevé d’avis Relevé de délibérations	Télécharger Délibérations 09/07/2021 Délibérations I.1 PV CA 12 mars 2021.pdf I.1 PV CA 27 avril 2021.pdf II.6 Modification rémunération membres jurys de concours.pdf II.8 Sorties d'inventaire.pdf II.9 Don.pdf II.10 Marché public électricité.pdf II-11 Remise gracieuse.pdf III. Bilan HSR4R 2018-2021 et stratégie 2021-2023.pdf III.2 Création DE passeur en éducation.pdf III.7 Inscription doctorat 2021-2022.pdf III.9 ED cas 1.pdf III.9 ED cas 2.pdf III.9 ED cas 3.pdf III.9 ED cas 4.pdf III.9 ED cas 5.pdf III.9 ED cas 6.pdf III.9 ED cas 7.pdf III.9 ED cas 8.pdf III.9 ED cas 10.pdf III.12 Suppression participation frais restauration stagiaires.pdf III-07 Inscription doctorat 2021-2022.pdf III-09 Engagement décennal_cas 9.pdf III-15 Gratuité badges professionnels.pdf II.7 Bourse d'excellence Ampère_0.pdf II-04 Supplement mobilite durable au forfait transport.pdf III.10 Plan égalité professionnelle_0.pdf III-08 Modification de la grille NBI_0.pdf III.13 Calendrier fermetures administratives_0.pdf III-03 Création d'un département d'économie et modification du RI de l'ENSL.pdf III-05 Calendrier de formation 2021-2022_0.pdf III-06 Principes de la politique indemnitaire des enseignants-chercheurs_0.pdf III-11 Schéma directeur handicap 2021 2023.pdf II.1 BR 2021_0.pdf II.2 DOB 2022_0.pdf III.14 Rapport d'activité_0.pdf II.3 Aide à la mobilité normaliens étudiants_0.pdf II-03 Aide à la mobilité normaliens étudiants - Annexe 1 II-03 Aide à la mobilité normaliens étudiants - Annexe 2
30/09/2021	Télécharger	Relevé de délibérations ou Relevé d’avis Relevé de délibérations	Télécharger Délibérations 30/09/2021 Délibérations I-01 Modalités de contrôle des connaissances I-01 Modalités de contrôle des connaissances - Annexes I-02 Modification du calendrier de formation pour l'année universitaire 2021-2022 I-02 Modification du calendrier de formations 2021-2022 - Annexes I-03 Désignation des représentants de l'ENS de Lyon au conseil d'administration du musée des Confluences I-04 Régularisation de versement de subventions liées à la recherche
21/10/2021	Télécharger	Relevé de délibérations ou Relevé d’avis Relevé de délibérations	Télécharger Délibérations 21/10/2021 Délibérations I-01 Procès-verbal du conseil d'administration du 9 juillet 2021 I-02 Procès-verbal de la consultation électronique du 17 au 27 mai 2021 I-04 Délégation de compétences du conseil d'administration au président de l'École normale supérieure de Lyon I-05 Schéma pluriannuel de stratégie immobilière I-06 Indemnité de fin d'année I-07 Indemnitaire des assistant.es de prévention et des personnes compétentes en radioprotection I-07 Indemnitaire des assistant.es de prévention et des personnes compétentes en radioprotection - Annexe I-08 Indemnitaire des tuteurs IRA et apprentis I-08 Indemnitaire des tuteurs IRA et apprentis - Annexe II-01 Convention d'utilisation Etat - ENS de Lyon II-02 Déclaration d'inutilité publique des parcelles de terrain de Fontenay-aux-Roses II-04 Sorties d'inventaire II-04 Sorties d'inventaire - Annexe II-05 Protocole transactionnel II-06 Modalités d'exonération partielle des droits d'inscription des étudiants extra-européens en mobilité internationale II-07 Subventions et cotisations II-07 Subventions et cotisations - Annexe III-20 Revalorisation des contrats étudiants de la bibliothèque Diderot de Lyon
14/12/2021	Télécharger	Relevé de délibérations ou Relevé d’avis Relevé de délibérations.pdf	Télécharger Délibérations 14/12/2021 Délibérations I-01 PV du 30 septembre 2021.pdf I-02 PV du 21 octobre 2021.pdf I-03A Budget initial 2022_0.pdf I-03 A_Piece jointe_Budget initial 2022.pdf I-04 Controle interne budgétaire et contrôle interne comptable.pdf I-04-Piece jointe_Contrôle interne budgétaire.pdf I-06 Engagement décennal_cas1.pdf I-06 Engagement décennal_cas2.pdf I-06 Engagement décennal_cas3.pdf I-06 Engagement décennal_cas4.pdf I-06 Engagement décennal_cas5.pdf I-06 Engagement décennal_cas6.pdf I-06 Engagement décennal_cas7.pdf I-07 Campagne d'emplois 2022.pdf I-07_Piece jointe_Campagne emplois 2022.pdf I-08 MAJ Videoprotection.pdf I-08bis MCC 2021-2022-M2 maths-M2 bio.pdf I-08bic_Piece jointe_MCC_2021_2022_M2 Biologie_Parcours Biosciences et modélisation des systèmes complexes.pdf I-08bis_Piece jointe_MCC_2021_2022_M2_Biologie_Parcours Biosciences.pdf I-08bis_Piece jointe_MCC_2021_2022_M2_Biologie_Parcours Biosciences-Santé.pdf I-08bis_Piece jointe_MCC_2021_2022_M2_Biologie_Parcours FEADéP SV-STU.pdf I-08bis_Piece jointe_MCC_2021_2022_M2_Mathématiques et applications_ Parcours Mathématiques Avancées.pdf II-01 Programmation des dépenses 2022 CVEC.pdf II-01_Piece jointe_Programmation budgétaire des dépenses 2022.pdf II-02 Concours contributions cotisations.pdf II-03 Fiche technique RU Monod.pdf II-03_Piece jointe_Fiche technique travaux RU Monod.pdf II-04 Admission en non valeur - remises gracieuses.pdf II-04_Piece jointe_ ANV et remises gracieuses.pdf II-05 Rémunération doctorants contractuels.pdf II-05_Piece jointe_Grille de rémunération doctorants contractuels.pdf II-05bis Tarifs sponsoring IMA 2022.pdf II-05bis_Piece jointe_Tarifs sponsoring IMA 2022.pdf II-08 Suivi portail master.pdf II-09 Subrogation IJSS.pdf II-10 Rapport social unique.pdf II-10_Piece jointe_Rapport social unique.pdf II-11 Désignation des personnalités qualifiées au Musée des confluences.pdf II-02_Piece jointe_Concours, contributions, cotisations et subventions aux associations internes_def.pdf

Délibérations du Conseil d'administration 2020

Date du conseil	Ordre du jour	Relevé de délibération	Délibérations
09/07/2020	Télécharger	Relevé de délibérations ou Relevé d’avis Relevé de délibérations	Télécharger Délibérations 09/07/2020 Délibérations 20200709_01 Modalités orga délib à distance 20200709_02 Calendrier formation 2020-21 20200709_03 Tarifs spécifiques formation 2020-21 20200709_04 Tarification formation continue 20200709_04 Tarification PJ 20200709_05 Rémunération membres jury concours 20200709_05 Rémunération PJ 20200709_06 Modalités d'exonération DI étrangers 20200709_07 Ajustement support financier doctorants
29/09/2020	Télécharger	Relevé de délibérations ou Relevé d’avis Relevé de délibérations	Télécharger Délibérations 29/09/2020 Délibérations 20200929_01 Modalités de mise en œuvre du vote à bulletin secret 20200929_02 Procès-Verbal du CA du 16 décembre 2019 20200929_03 Compte financier 2019 et affectation résultat 20200929_03 PJ Compte financier consolidé 2019 20200929_03 PJ Annexe_compte financier_2019 20200929_04 Débat d'Orientation Budgétaire 2021 20200929_04 PJ 20200929_05 Don de l'association ANTS 20200929_06 Règlement des études 20200929_06 PJ RE 20200929_06 PJ Amendements 20200929_07 Dispositif d'octroi d'une aide financière destinée à l'achat d'ordinateur par certains étudiants boursiers 20200929_08 Adoption des articles 5.2 et 8 des statuts de la Comue Université de Lyon 20200929_08 PJ 20200929_09 Désignation des représentants au sein du conseil d'administration du Musée des Confluences 20200929_09 PJ 20200929_10 Désignation du représentant au conseil d'administration de l'ENS Paris-Saclay 20200929_11 Composition de la commission des finances 20200929_12 Avenant n°2 à la convention d'occupation et de participation aux charges relatives au CP du site Monod 20200929_12 PJ Avenant 20200929_12 PJ Annexe 1 à l'avenant
22/10/2020	Télécharger	Relevé de délibérations ou Relevé d’avis Relevé de délibérations	Télécharger Délibérations 22/10/2020 Délibérations Statuts et projet de décret de création de l'Université Lyon Saint-Etienne PJ Decret PJ Statuts Aide à la mobilité sortante internat. des normaliens étudiants PLR dans le cadre du diplôme de l'ENS de Lyon Principes de la politique indemnitaire des enseignants et enseignants-chercheurs 2020-21 PJ Pcpes PI EC Projet de recherche Plexmico PJ Plexmico Prime exceptionnelle de fin d'année PJ Prime
18/11/2020	Télécharger	Relevé de délibérations ou Relevé d’avis Relevé de délibérations	Télécharger Délibérations 18/11/2020 Délibérations Budget rectificatif 2020 Budget rectificatif 2020 PJ Rehaussement des plafonds indemnitaires Sorties d'inventaire Sorties d'inventaire PJ Bilan social 2020 Bilan social 2020 PJ Rapport d'activité 2019 Rapport d'activité 2019 PJ Evolution de l'attribution de la nouvelle bonification individuelle Evolution de l'attribution de la nouvelle bonification individuelle PJ Engagement décennal cas 1 Engagement décennal cas 2 Engagement décennal cas 3 Engagement décennal cas 4 Engagement décennal cas 5 Engagement décennal cas 6 Engagement décennal cas 7 Engagement décennal cas 8 Désignation d'une personnalité qualifié au CA du Musée des confluences Aide financière destinée à l'acquisition d'un équipement de connexion internet
17/12/2020	Télécharger	Relevé de délibérations ou Relevé d’avis Relevé de délibérations.pdf	Télécharger Délibérations 17/12/2020 Délibérations I-01 Modalités d'organisation des délibérations à distance.pdf I-01 Modalités CA à distance.pdf II-01 PV CA du 9 juillet 2020.pdf II-02 PV CA du 29 septembre 2020.pdf III-01-A Budget initial 2021.pdf III-01-B Adoption de décisions modificatives du budget.pdf III-02 Contrôle interne budgétaire et contrôle interne comptable.pdf III-03 Cotisations et subventions.pdf III-03 Subventions et cotisations.pdf III-04 Bilan 2019 et plan d'actions achats 2020.pdf III-05 Seuil des immobilisations.pdf IV-01 Règlement intérieur.pdf RI décembre 2020.pdf IV-02 Campagne d'emploi 2021.pdf IV-02 Campagne d'emploi 2021 PJ.pdf IV-03 Critères d'attribution des congés pour projets pédagogiques.pdf IV-03 Congé pour projet pédagogique.pdf IV-04 Dématérialisation des bulletins de paye des agents de l'ENS de Lyon.pdf IV-04 Dematérialisation des bulletins de paie.pdf IV-04 Projet arrêté.pdf IV-05 Forfait de mobilité durable.pdf IV-06 Indemnités des agents de prévention et personnes compétentes en radioprotection.pdf IV-06 Indemnités des agents de prévention PJ IV-07 Suivi du Portail Master 2020-2021.pdf IV-08 Bilan et programmation de la CVEC.pdf IV-08 CVEC 2021.pdf IV-09 Modalités d'exonération partielle des droits d'inscription des étudiants extra-européens en mobilité internationale.pdf IV-10 Dispositif d'intéressement des auteurs agents du service public.pdf

Délibérations du Conseil d'administration 2019

Date du conseil	Ordre du jour	Relevé de délibération	Délibérations
14/03/2019	Télécharger	Relevé de délibérations ou Relevé d’avis Relevé de délibérations	Télécharger Délibérations 14/03/2019 Délibérations I.1 PV du CA du 10 septembre 2018 II.1 Compte financier 2018 et affectation du résultat II.1 PJ II.2 Subventions cotisations II.2 PJ II.3 Contrôle interne budgétaire et comptable II.3 PJ 1 II.3 PJ 2 II.4 Dispositif carte achat III.01 RIFSEEP III.02 Bilan social 2018 III.02 PJ III.03 Rapport d'activité 2018 III.03 PJ III.04. Calendrier de formation pour l'année universitaire 2019-2020 III.05 Tarifs spécifiques pour l'année universitaire 2019-2020 III.06 Tarification de formation continue III.06 PJ III.07 RI III.07 PJ III.08 Modalités d'indemnisation des professeurs invités III.08 PJ III.09.A ED cas 1 III.09.B ED cas 2 III.09.C ED cas 3 III.09.D ED cas 4 III.09.E ED cas 5 III.09.F ED cas 6 III.09.G ED cas 7 III.09.H ED cas 8 III.10 Désignation des grands électeurs à la ComUE III.11 Charte nationale de déontologie des métiers de la recherche III.11 PJ III.12 Logement de fonction III.12 PJ III.13 Composition des conseils III.14 Subventionnement des repas de la cafétéria CROUS Gerland IFSA III.14 PJ
21/06/2019	Télécharger	Relevé de délibérations ou Relevé d’avis 20190621-5 Relevé de délibérations.pdf	Télécharger Délibérations 21/06/2019 Délibérations 20190621-1 Délibération PV du CA du 08112018 20190621-2 Délibération PV du CA du 17122018 20190621-3 Délibération PV du CA du 19122018 20190621-4 Délibération PV du CA du 14032019
11/07/2019	Télécharger	Relevé de délibérations ou Relevé d’avis Relevé de délibérations	Télécharger Délibérations 11/07/2019 Délibérations 20190711_01 U-cible 20190711_02 BR 2019 20190711_02 PJ 20190711_03 DOB 2020 20190711_03 PJ 20190711_04 Cartographie PAA 2019 20190711_04 PJ 20190711_05 Sorties d'inventaires 20190711_05 Sorties d'inventaires PJ 20190711_06 ME DI étudiants étrangers 20190711_07 ME DI diplôme nationaux 20190711_08 ME DI diplôme de l'ENS de Lyon 20190711_09 Aide à la mobilité internationale 20190711_10 Aide à la mobilité internationale PLR 20190711_11 Reconnaissance de l'engagement étudiant 20190711_12 CVEC 20190711_13 Césure diplôme 20190711_14 Support financier doctorat 20190711_15 Direction de l'Ifé 20190711_16 Pcpes PI EC 20190711_16 Ppes PI EC PJ 20190711_17 ED cas n°2 20190711_18 ED cas n°3 20190711_19 ED cas n°4 20190711_20 ED cas n°5 20190711_21 ED cas n°6 20190711_22 RI 20190711_22 RI PJ 20190711_23 Subvention CERFIG 20190711_23 Subvention CERFIG PJ 20190711_24 Avenant 3 CP 20190711_24 Avenant 3 CP PJ 1 20190711_24 Avenant 3 CP PJ 2 20190711_25 Composition des instances
17/10/2019	Télécharger	Relevé de délibérations ou Relevé d’avis Relevé de délibérations	Télécharger Délibérations 17/10/2019 Délibérations 20191017_01 U-cible 20191017_01 PJ1 20191017_01 PJ2 20191017_01 PJ3 20191017_01 PJ4 20191017_02 PV CA 21 juin 19 20191017_03 PV CA 11 juillet 19 20191017_04 Sorties d'inventaire 20191017_04 PJ 20191017_05 Don 20191017_06 Règl. élèves norm. étrangers 20191017_07 Avenant contrat CROUS 20191017_07 PJ 20191017_08 Accord de consortium Cursus+ 20191017_08 PJ 20191017_09 Pcpes indemnitaire 2019 20191017_10 Logement de fonction 20191017_11 Composition des instances
16/12/2019	Télécharger	Relevé de délibérations ou Relevé d’avis Relevé de délibérations	Télécharger Délibérations 16/12/2019 Délibérations PV du CA du 171019 Budget Initial 2020 ENS de Lyon Budget Initial 2020 BDL PJ Budget Intial 2020 Adoption de décisions modificatives du budget Contrôle interne budgétaire et comptable CIBC PJ1 CIBC PJ2 Subventions et cotisations PJ subventions et cotisations Subventions Cotisations à l'UDL et aux écoles doctorales Admissions en non-valeur PJ ANV Campagne d'emplois 2020 PJ Campagne d'emplois 2020 Principes de la politique indemnitaire EC PJ Pcpes PI EC Congés pour projets prédagogiques PJ CPP Suivi du portail master Ajustement du support financier du doctorat Protocole d'accord PJ Protocole Demande de dispense d'ED 1 Demande de dispense d'ED 2 Demande de dispense d'ED 3 Demande de dispense d'ED 4 Demande de dispense d'ED 5 Demande de dispense d'ED 6 Demande de dispense d'ED 7 Nomination du Directeur de l'Ifé PJ Nomination Schéma pluriannuel de stratégie immobilière PJ Schéma pluriannuel de stratégie immobilière Règlement Intérieur RI PJ Composition des conseils

Délibérations du Conseil d'administration 2018

Date du conseil	Ordre du jour	Relevé de délibération	Délibérations
09/02/2018	Télécharger	Relevé de délibérations ou Relevé d’avis Relevé de délibérations	Télécharger Délibérations 09/02/2018 Délibérations Délibération I - Suivi du volet structuration de l'Idex Délibération I - PJ - Feuille de route de l'Université cible Délibération II - Suivi du portail Master
15/03/2018	Télécharger	Relevé de délibérations ou Relevé d’avis Relevé de délibérations	Télécharger Délibérations 15/03/2018 Délibérations I.2 Procès-verbal du 181217 II.1.A Compte financier 2017 de l'ENS de Lyon II.1.A PJ 1 II.1.A PJ 2 II.1.A PJ 3 II.1.A PJ 4 II.1.A PJ 5 II.1.A PJ 6 II.1.B Compte financier 2017 de la Bibliothèque Diderot de Lyon (voir PJ du II.1.A) II.4 Subventions et cotisations II.5 Guide de l'achat public II.4 PJ II.5 PJ II.6 Réactualisation des tarifs de la plateforme de séquençage de l'IGFL II.6 PJ II.I.A PJ 7 III.01 Bilan social 2017 III.01 PJ III.02 Rapport d'activité 2017 III.02 PJ III.03.A Demande de dispense ED cas n°1 III.03.B Demande de dispense ED cas n°2 III.03.C Demande de dispense ED cas n°3 III.03.D Demande de dispense ED cas n°4 III.03.E Demande de dispense ED cas n°5 III.03.F Demande de dispense ED cas n°6 III.03.G Demande de dispense ED cas n°8 III.03.H Demande de dispense ED cas n°9 III.03.I Demande de dispense ED cas n°10 III.03.J Demande de dispense ED cas n°11 III.04 Modalités d'exonération des droits d'inscription aux diplômes nationaux III.05 Montant du support financier dont les doctorants inscrits à l'ENS doivent bénéficier III.06 Tarifs spécifiques de formation pour l'année universitaire 2018-2019 III.07 Tarification de formation continue applicable aux masters et aux cours dispensés par le centre de langues III.07 PJ III.08 Elections pro 2018 part respective de femmes et d'hommes composant les effectifs pris en compte pour l'élection du CTE III.08 PJ III.09 Désignation des membres des instances de l'ENS de Lyon III.10 Concessions de logements de fonctions III.10 PJ 1 III.10 PJ 2 III.10 PJ 3 III.11 Délégation de compétences du conseil d'administration au Président de l'ENS de Lyon III.11 PJ
15/06/2018	Télécharger	Relevé de délibérations ou Relevé d’avis Relevé de délibérations	Télécharger Délibérations 15/06/2018 Délibérations I.1 PV CA 2017-11-13 I.2 PV CA 2018-02-09 I.3 PV CA 2018-03-15 II.1 Cartographie et plan d'actions achats + guide de l'achat II.1 PJ Cartographie et PAA II.1 PJ Guide de l'achat II.2 Sorties d'inventaire II.2 PJ II.3 Modalités des frais de réception à compter du 1 er septembre 2018 II.3 PJ II.4 Tarifs du colloque ICSB III.1.A.i Aide à la mobilité internationale III.1.A.ii Aide à la mobilité sortante internationale réservée III.1.B Calendrier de formation 2018-2019 III.1.C Modalités d'exonération des droits d'inscription au diplôme de l'ENSL III.1.D Modalités d'exonération des droits d'inscription aux diplômes nationaux III.1.E Modification du règlement des études III.1.E PJ III.2.A DDE cas n°1 III.2.B DDE cas n°2 III.2.C DDE cas n°3 III.2.D DDE cas n°4 III.2.E DDE cas n°5 III.2.F DDE cas n°6 III.2.G DDE cas n°7 III.2.H DDE cas n°8 III.2.I DDE cas n°9 III.2.J DDE cas n°10 III.2.K DDE cas n°11 III.2.L DDE cas n°12 III.3.A Grille de rémunération des contractuels III.3.B.i Principes d'organisation des services des enseignants et enseignants-chercheurs 2018-2019 III.3.B.i PJ III.3.B.ii Principes de la politique indemnitaire des enseignants et enseignants-chercheurs 2018-2019 III.3.B.ii PJ III.3.C Protocole ARTT dérogatoire de la bibliothèque III.3.C PJ III.5 Composition des instances III.6 Modification du règlement intérieur III.6 PJ RI III.7 Modifications des statuts de l'UOH III.7 PJ Statuts UOH III.8 Avenants 1&2 au contrat de partenariat du restaurant Monod III.8 PJ avenants
10/09/2018	Télécharger	Relevé de délibérations ou Relevé d’avis Relevé de délibérations	Télécharger Délibérations 10/09/2018 Délibérations I.1 PV du CA du 150618 II.1 BR 2018 II.1 PJ II.2 DOB 2019 II.2 PJ II.3 Subventions et cotisations III.1.A Tarifs spécifiques d'inscription PrepA+ III.1.B Tarif spécifiques d'inscription à l'agrég pour les normaliens ayant validé un master FEADéP III.2 Transaction Courtadon III.2 PJ III.3 Composition des conseils III.4 Délégation de compétences du CA au Président de l'ENS Lyon III.5 Concessions de logement de fonction III.5.A PJ III.5.B PJ III.5.C PJ III.6 Statuts Unisciel III.6 PJ
08/11/2018	Télécharger	Relevé de délibérations ou Relevé d’avis Relevé de délibérations	Télécharger Délibérations 08/11/2018 Délibérations I.1 Mise en place du RIFSEEP I.2 Principes de la politique indemnitaire des enseignants et enseignants chercheurs 2018-2019 I.2. PJ I.3 Principes d'organisation des services des enseignants et enseignants chercheurs 2018-2019 I.3. PJ I.4 Demande de création de l'EPCC Musée des confluences et approbation de ses statuts I.4. PJ I.5 Convention relative au colloque IMA I.6 Désignation des membres des instances de l'ENS de Lyon
19/12/2018	Télécharger	Relevé de délibérations ou Relevé d’avis Relevé de délibérations	Télécharger Délibérations 19/12/2018 Délibérations Délibération 1 - Projet d'accord de consortium idex Délibération 2 - Désignation représentants Musée des confluences Délibération 3 - Budget initial 2019 Délibération 4 - Fongibilité asymétrique Délibération 5 - Marché de prestations de sécurité incendie et de sûreté gardiennage Délibération 6 - Campagne d'emplois 2019 Délibération 6 - PJ Campagne d'emplois 2019 Délibération 7 - Présidence de l'ENS de Lyon Délibération 7 - PJ Présidence de l'ENS de Lyon Délibération 8 - Suivi du portail master Délibération 9 - Subventions et cotisations Délibération 9 - PJ Subventions et cotisations Délibération 10 - Sorties d'inventaire Délibération 10 - PJ Sorties d'inventaire

Délibérations du Conseil d'administration 2017

Date du conseil	Ordre du jour	Relevé de délibération	Délibérations
13/11/2017	Télécharger	Relevé de délibérations ou Relevé d’avis Relevé de délibérations	Télécharger Délibérations 13/11/2017 Délibérations Délibération I - Règlement Intérieur de l'ENS de Lyon Délibération I - Annexe - Réglement Intérieur consolidé de l'ENS de Lyon Délibération II.1 - Budget rectificatif n°2 de l'exercice 2017 Délibération II.3 - Politique Indemnitaire de fin d'année des personnels BIATSS Délibération II.4 - Modification des cotisations et subventions 2017
18/12/2017	Télécharger	Relevé de délibérations ou Relevé d’avis Relevé de délibérations	Télécharger Délibérations 18/12/2017 Délibérations Délibération I.1 - PJ PV CA du 10 juillet 2017 Délibération II.1 - PJ BI 2018 Délibération II.1.B - PJ Fongibilité asymétrique Délibération II.1 - PJ Délibération II.2 - PJ Cotisations et subventions Délibération II.2 - PJ Délibération II.3 - PJ Sorties d'inventaire Délibération II.3 - PJ Délibération II.4 - PJ Don Délibération II.5 PJ - Tarifs liés aux activités de recherche Délibération II.5.2 - PJ PSMN Délibération III.1- PJ Campagne d'emplois et de recrutement 2018 Délibération III.1- PJ Délibération III.2 - PJ Politique Indemnitaire BIATSS (reconnaissance d'investissement exceptionnel) Délibération III.2 - PJ Délibération III.3 - PJ Nouvelle bonification indemnitaire Délibération III.3 - PJ Délibération III.4 - PJ Politique de gestion des contractuels Délibération III.5 - PJ 1 Délibération III.5 - PJ Dossier d'expertise opération campus Délibération III.5.3 - PJ 2 ANNEXE 3 - Convention d'utilisation Etat-ENS de Lyon Délibération III.5.4 - PJ 3 ANNEXE 4 - Convention de souscription Etat-UDL-ENS de Lyon Délibération III.5.5 - PJ 4 ANNEXE 5 - Convention d'occupation et de participation aux charges UDL ENS Délibération III.5.6 - PJ 5 ANNEXE 6 -CFR2C Atelier 21_Etude de faisabilité Délibération III.5.7 - PJ 6 ANNEXE 7 -CP_T1 01_Annexe 1_Domaines de compétence Délibération III.5.8 - PJ 7 ANNEXE 8 - CFR2C_Note restauration durant la phase transitoire Délibération III.5.10 - PJ 9 ANNEXE 10 - Fin Infra_Note avenant au CP Délibération III.5.11 - PJ 10 ANNEXE 11 - Atelier 21_Objectifs énergétiques et envrironnementaux du projet Délibération III.5.12 - PJ 11 ANNEXE 12 - Finance-Consult_Note fiscale sur le régime de TVA Délibération III.6 - PJ Délégation de compétences Délibération III.7 - PJ 1 Délibération III.7 - PJ Label HRS4R Délibération III.7.1 - PJ 2 Charte et Code (français et anglais) Délibération III.7.2 - PJ 3 Lettre d'approbation (français) Délibération III.7.3 - PJ 4 Endorsement letter ENS Lyon Délibération III.7.4 - PJ 5 Actions retenues et forces - faiblesses Délibération III.8 - PJ Attractivité de l'établissement -chercheurs étrangers Délibération III.9.A - PJ DDE cas n°1 Délibération III.9.B - PJ DDE cas n°2 Délibération III.9.C - PJ DDE cas n°3 Délibération III.9.D - PJ DDE cas n°4 Délibération III.9.E - PJ DDE cas n°5 Délibération III.9.F - PJ DDE cas n°6 Délibération III.9.G - PJ DDE cas n°7 Délibération III.9.H - PJ DDE cas n°8 Délibération III.9.I - PJ DDE cas n°9 Délibération III.9.J - PJ DDE cas n°10 Délibération III.10 - PJ Modalités d'exonération des droits d'inscription aux diplômes nationaux Délibération III.11 - PJ Part des droits d'inscription FSDIE Délibération III.12 - PJ Désignation des membres des instances de l'ENS de Lyon
10/07/2017	Télécharger	Relevé de délibérations ou Relevé d’avis Relevé de délibérations	Télécharger Délibérations 10/07/2017 Délibérations Certificat de publication Délibération I.1 - PJ Délibération II.1 - PJ BR2017 Délibération II.1 - PJ Délibération II.2 - DOB 2018 Délibération II.3 - Fongibilité asymétrique Délibération II.4 - PJ Subventions cotisations Délibération II.4 - PJ Délibération II.5 - PJ Sorties d'inventaire Délibération II.5 - PJ Délibération II.6.A - PJ Tarifs PBES Délibération II.6.A - PJ Délibération II.6.B - Tarifs hébergements Délibération II.6.C - Tarifs location de salles 2018 Délibération II.7.A - PJ Admissions non valeur Délibération II.7.A - PJ Délibération II.7.B - Modalités de gestion des admissions en non-valeur et des remises gracieuses Délibération II.8 - Frais de mission Délibération III.1.A - PJ Principes d'organisation des services Délibération III.1.A - PJ Délibération III.1.B - PJ Principes politique indemnitaire Délibération III.1.B - PJ Délibération III.2 - PJ Schéma directeur handicap Délibération III.2 - PJ Délibération III.3.A - ED cas 1 Délibération III.3.B - ED cas 2 Délibération III.3.C - ED cas 3 Délibération III.3.D - ED cas 4 Délibération III.3.E - ED cas 5 Délibération III.3.F - ED cas 6 Délibération III.4 - Modalités désign gds électeurs CA ComUE Délibération III.5 - PJ Direction de l'Ifé Délibération III.5 - PJ Délibération III.6 - Modification du RI Délibération III.7.A - Modification du règlement des études Délibération III.7.B - Modalités d'exonération des droits d'inscription au diplôme de l'ENS de Lyon Délibération III.8 - Avenant CROUS Délibération III.9 - PJ Résiliation d'une COP Délibération III.9 - PJ Délibération III.10 - PJ Régularis 2 délib
28/04/2017	Télécharger	Relevé de délibérations ou Relevé d’avis Relevé de délibérations	Télécharger Délibérations 28/04/2017 Délibérations Délibération I.1 - PJ PV CA 2017-02-03 Délibération I.2 - PJ PV CA 2017-02-28 Délibération II.1 - PJ Diplome de l'ENS Délibération II.1 - PJ Délibération II.2 - PJ RI Délibération II.2 - PJ Délibération II.3 - PJ RE Délibération II.3 - PJ Délibération III.1 - PJ Admission non valeur Délibération III.1 - PJ Délibération IV.1 - Règlement relatif aux normaliens élèves admis à titre étranger Délibération IV.2 - PJ Tarification formation continue Délibération IV.2 - PJ Délibération IV.3 - Tarifs spécifiques 2017-2018 Délibération IV.4 - Montant support financier inscription thèse Délibération IV.5 - Calendrier de formation Délibération IV.6.A - ED cas 1 Délibération IV.6.B - ED cas 2 Délibération IV.6.C - ED cas 3 Délibération IV.6.D - ED cas 4 Délibération IV.6.E - ED cas 5 Délibération IV.6.F - ED cas 6 Délibération IV.7 - CRCT Délibération IV.8 - Attractivité de l'ENS Délibération IV.9 - PJ Professeurs affiliés Délibération IV.9 - PJ Délibération IV.10 - Avenant travaux complémentaires PPP
28/02/2017	Télécharger	Relevé de délibérations ou Relevé d’avis Relevé de délibérations	Télécharger Délibérations 28/02/2017 Délibérations Délibération I.1 - PJ PV CA15-12-16 Délibérations II.1 et 2 - Comptes et affectation des résultats Délibération II.4 - Modalités vente BdL Délibération III.1 - Bilan social 2016 Délibération III.2 - Rapport d'activité 2016 Délibération III.3.A - Demande dispense ED cas 1 Délibération III.3.B - Demande dispense ED cas 2 Délibération III.3.C - Demande dispense ED cas 3 Délibération III.4 - Création de traitement données automatique BEL Délibération III.5 - Composition des instances
03/02/2017	Télécharger		Télécharger Délibérations 03/02/2017 Délibérations Délibération I. - Suivi portail Master

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